À notre sujet

Évaluations et vérifications

Télécharger les graticiels

Vérification

Comité ministériel de vérification

• Comité ministériel de vérification (CMV)

Rapports

• Rapport sur l'aliénation des collections privées, Octobre 2011  [PDF 545 Ko]
• Rapport sur l'examen des processus d'acquisition des collections  [PDF 476 Ko]
• Vérification de l'état de préparation en vue de la mise en œuvre de la Politique sur le contrôle interne, juin 2010  [PDF 194 Ko]
• Vérification du programme national de développement des archives, juin 2010  [PDF 160 Ko]
• Gestion du risque - Rapport de vérification, novembre 2009  [PDF 245 Ko]
• Examen de la gouvernance : Prestation de services [PDF 178 Ko]
• Étude préliminaire d'un système en voie d'élaboration Audit de l'initiative catalytique AMICAN, 2007  [PDF 184 Ko]
• Vérification de la Stratégie d'information financière Gestion des immobilisations, 2007  [PDF 162 Ko]
• Contrôle de gestion de l'entente de contribution avec le Conseil canadien des archives

Évaluation

Plan annuel

• Plan d'évaluation 2008-2009  [PDF 155 Ko]

Rapports

• Évaluation sommative du Programme national de développement des archives  [PDF 466 Ko]
• Évaluation formative du Cadre de choix stratégiques  [PDF 158 Ko]
• Cadre d'évaluation de la modernisation  [PDF 308 Ko]
• Cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats (CGRR) destiné à Encadrer la gestion du patrimoine documentaire présentant un intérêt pour le Canada, novembre 2009  [PDF 123 Ko]
• Cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats (CGRR) destiné à la Disposition des documents de valeur archivistique du gouvernement du Canada, juin 2009  [PDF 253 Ko]
• Cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats (CGRR) destiné à Faire connaÎtre le patrimoine documentaire et le rendre accessible aux fins d'utilisation, juin 2009  [PDF 128 Ko]
• Cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats résultats (CGRR) à la Gestion des ressources humaines, juin 2009  [PDF 120 Ko]
• Évaluation formative du Programme national de développement des archives (PNDA) - Rapport final, juin 2008
• Évaluation du Réseau canadien d'information archivistique (RCIA) Bibliothèque et Archives du Canada- Rapport final, mars 2004   [PDF 111 Ko]
• Évaluation du Programme de subventions et de contributions Bibliothèque et Archives Canada - Rapport final, mars 2004   [PDF 116 Ko]
• Étude des conférences de la Bibliothèque et des Archives
• État des documents archivistiques dans les institutions fédérales (ÉDAIF)