Base de données d'immatriculation des navires

Aide à la recherche

• Contexte
• Base de données
• Écran de recherche
• Comment interpréter les résultats
• Description détaillée

Contexte :

L'immatriculation des navires est un système de titres de propriété des navires. Ce système a été mis en application à la fin du XVIIIe siècle pour que s’assurer que les navires utilisés lors du transport de marchandises à l'intérieur de l'Empire britannique étaient construits et gérés par des citoyens britanniques, y compris ceux des colonies. Il demeure en place à l'heure actuelle, mais avec des objectifs différents. En vertu de la Loi sur la marine marchande du Canada, l'immatriculation (la documentation de la propriété ou le titre) est obligatoire pour tous les navires commerciaux canadiens, y compris les navires de pêche de plus de quinze tonnes et tous les navires de plaisance ou les bateaux autres que commerciaux, de plus de vingt tonnes. La responsabilité de l'immatriculation est dévolue à la Direction de la Sécurité maritime de Transports Canada.

Les registres, utilisés dans tous les ports d'immatriculation à travers le Canada, sont généralement de grands livres reliés ou, plus tard, des reliures de feuillets mobiles contenant les renseignements d'immatriculation officielle d'un navire.

En 1991, Bibliothèque et Archives Canada (BAC) a entrepris d’élaborer une base de données qui combine des renseignements provenant de trois instruments de recherche liés aux documents d’immatriculation, aux documents des ports et d'une liste chronologique des navires perdus ou coulés. La base de données fut accessible à partir de 1992 par le biais des services de référence, cependant son format n'est plus pris en charge. Afin de rendre cette information accessible aux chercheurs, BAC a migré les données au format Web. La base de données actuelle représente les données saisies à l'époque.

Base de données

La base de données de l’immatriculation des navires comprend plus de 78,000 entrées de bateaux enregistrés dans les ports du Canada entre 1787 et 1966. D'une manière générale, elle fournit les renseignements suivants:

• Nom du navire
• Année de l'immatriculation (AAAA-AAAA)
• Type de navire
• Lieu de la construction du navire (ville, municipalité ou autre, province / état, pays)
• Date de la construction (AAAA)
• Tonnage brut et net
• Observations (principalement sur le sort du navire)
• Numéro officiel
• Renseignements de référence pour les registres physiques et microfilms

Les entrées de la base de données reflètent la langue d’origine dans laquelle les données ont été saisies et les renseignements n'ont pas été traduits.

Puisque les registres écrits à la main sont souvent difficiles à lire, la base de données pourrait contenir quelques variantes orthographiques ou des inexactitudes. Afin d'éviter ces erreurs, des listes des entrées éventuelles sont prévues :

• Type de navire - HTML or PDF [36 KB]
• Lieu de la construction (province /état ou pays) - HTML or PDF [14 KB]
• Port d'immatriculation - HTML or PDF [18 KB]

Avant votre recherche, nous vous suggérons de les consulter afin de permettre une recherche plus précise.

Écran de recherche

L'écran de recherche vous permet de rechercher par :

Nom du navire
Année d'immatriculation
Type de navire
Port d'immatriculation
Lieu de la construction (province/état ou pays)
Numéro officiel

Comment interpréter les résultats

Vos résultats de recherche seront affichés sous forme d'une liste sommaire à partir de laquelle vous pourrez obtenir des descriptions plus détaillées.

Liste des résultats :

La liste des résultats contient les champs suivants :

Nom du navire
Année d'immatriculation
Type de navire
Port d'immatriculation
Lieu de la construction
Numéro officiel

Cliquez sur le nom souligné du bateau qui vous intéresse pour accéder à la description détaillée.

Description détaillée

Le résultat détaillé contient les informations suivantes :

Nom du navire
Année d'immatriculation
Type de navire
Port d'immatriculation
Lieu de construction
  -Ville/Municipalité/Autres
  -Province/État
  -Pays
Date de la construction (AAAA)
Tonnage net
Remarques
Numéro officiel
Référence au groupe de documents (RG)
Volume
Références complémentaires (peut indiquer des bobines de microfilm, l’ancien volume ou le volume)

Utilisez le lien ci-dessous pour les options telles que l'emprunt de microfilms.

Consultation et prêt des documents