Collection électronique
Une collection de livres et de journaux numériques

Foire aux questions

La Collection électronique

• Qu'est-ce que la Collection électronique?
• Comment accéder à la Collection électronique?
• Quels formats de fichiers sont disponibles dans la Collection électronique?
• Est-il nécessaire d'utiliser un logiciel particulier pour lire le contenu des documents de la Collection électronique?
• Quand est-ce que la Collection électronique fut créée?

Le Dépôt légal de publications en ligne

• Est-il obligatoire de faire parvenir une copie de ma publication en ligne au dépôt légal?
• Qui est assujetti au dépôt légal?
• Quels documents en ligne devrait-on déposer
• Quels documents ne devraient pas être déposés?
• Si ma publication est publiée en version électronique et en version imprimée, dois-je faire parvenir une copie des deux versions à Bibliothèque et Archives Canada (BAC)?
• Quels formats de fichiers doivent être déposés?
• Comment fait-on le dépôt d'une publication en ligne?
• Comment déposer un document HTML?
• Qu'arrive-t-il après le dépôt d'une publication?
• Est-ce que ma publication sera accessible au public?

Information additionnelle à l'intention des éditeurs de publications en ligne

• Après avoir déposé une publication en ligne dans la Collection électronique, puis-je y apporter des changements? Est-ce que BAC peut amender mon document selon mes recommandations?
• Le public peut-il reconnaître que mes publications paraissant dans la Collection électronique de Bibliothèque et Archives Canada sont des copies archivées? Y a-t-il une mise en garde qui indique au public qu'il n'est dans mon site Web?
• Est-ce que le dépôt légal protège mes droits d'auteur?
• Qui contacter pour obtenir un numéro ISBN pour mon livre électronique?
• Qui contacter pour obtenir un numéro ISSN pour ma publication en série électronique?
• Puis-je obtenir une notice de catalogage avant publication (CIP) pour ma publication électronique?