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ARCHIVÉE - Collection électronique
Une collection de livres et de journaux numériques

Contenu archivé

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Foire aux questions

Information additionnelle à l'intention des éditeurs de publications en ligne

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Après avoir déposé une publication en ligne dans la Collection électronique, puis-je y apporter des changements? Est-ce que BAC peut amender mon document selon mes recommandations?

La Collection électronique de Bibliothèque et Archives Canada contient des documents canadiens archivés tels qu'ils paraissaient lors de leur publication originale et ne peuvent, par conséquent, être modifier de quelque façon. Les publications devraient alors être dans leur version finale avant qu'elles ne soient déposées. Par contre, nous acceptons les nouvelles éditions de vos publications. Celles-ci ne remplaceront pas les éditions préalables mais seront plutôt considérées à titre de nouvelles publications.

Le public peut-il reconnaître que mes publications paraissant dans la Collection électronique de Bibliothèque et Archives Canada sont des copies archivées? Y a-t-il une mise en garde qui indique au public qu'il n'est dans mon site Web?

Lorsqu'une personne interroge la Collection électronique, une mise en garde sera affichée avant même qu'elle n'ait accès à la publication. Cet avis alertera le lecteur qu'il s'agit d'une version archivée d'un ouvrage. En voici le texte :

Avertissement

Vous visualisez un document archivé par Bibliothèque et Archives Canada. Veuillez noter que l'information peut être périmée et que certaines fonctions peuvent être inactives.

Vous serez redirigé dans 15 secondes ou suivez ce lien pour voir le document. Pour plus de renseignements veuillez consulter le site Web de la Collection électronique.

À noter, que cet avis paraîtra que lors de la première interrogation, chaque fois qu'une nouvelle séance de recherche est initiée.

Est-ce que le dépôt légal protège mes droits d'auteur?

Le mandat de BAC en ce qui concerne le dépôt légal est d'acquérir, de préserver et de rendre accessible le patrimoine documentaire publié du Canada pour le bénéfice des générations présentes et futures. Il ne protège ni n'enregistre les droits d'auteur du créateur de la publication. Les droits d'auteur sont administrés par l'Office de la propriété intellectuelle du Canada.

Les droits d'auteur sont administrés par l'Office de la propriété intellectuelle du Canada (www.opic.ic.gc.ca/eic/site/cipointernet-internetopic.nsf/fra/h_wr00003.html).

Qui contacter pour obtenir un numéro ISBN pour mon livre électronique?

Les numéros ISBN sont administrés par l'Agence canadienne de ISBN. Pour obtenir de l'information concernant les numéros ISBN pour les publications en ligne, veuillez contacter l'Agence canadienne du ISBN au isbn@bac-lac.gc.ca

Qui contacter pour obtenir un numéro ISSN pour ma publication en série électronique?

Les numéros ISSN sont administrés par ISSN Canada. Pour obtenir de l'information concernant les numéros ISSN pour les publications en série en ligne, veuillez contacter ISSN Canada à l'adresse courriel suivante : issn@bac-lac.gc.ca.

Puis-je obtenir une notice de catalogage avant publication (CIP) pour ma publication électronique?

Le Programme de catalogage avant publication (CIP) concerne les publications qui ne sont pas encore publiées. Afin de déterminer si votre publication est éligible au CIP, veuillez consulter le document « Nouveaux critères d'éligibilité au Programme CIP ».

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