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Les Pères de la Confédération, timbre commémorant le 50e anniversaire de la Confédération canadienne, 1867-1917
ARCHIVÉE - Forum de BAC sur la
démocratie canadienne
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Collection de BAC sur la politique et le gouvernement
À propos de la collection de BAC
Propriété de tous les Canadiens, la collection de Bibliothèque et Archives Canada (BAC) constitue un patrimoine documentaire commun. Ce trésor national inestimable témoigne de toute l'histoire du Canada; il contient des documents réalisés partout au pays, et enregistrés sur toutes formes de supports. Il compte également des publications et documents étrangers intéressants pour les Canadiens.
Cette section présente aux chercheurs les collections et les ressources liées au patrimoine documentaire offertes par BAC pour appuyer l'étude du gouvernement et de la politique au Canada. Ces ressources sont réparties selon les catégories suivantes : Fédération, Couronne, Cabinet, Premiers ministres, Parlement, Fonction publique, Justice, Élections et Citoyenneté
Pour en savoir plus concernant la collection, voir : À propos de la collection.
Pour consulter ou commander des documents :
Bibliothèque et Archives Canada (BAC) fournit des services aux membres du public qui désirent consulter les documents de sa collection ou en commander des photocopies et des reproductions. Pour savoir comment procéder, veuillez consulter la page Le public, à la rubrique Consultation et prêt des documents ou Photocopies et reproductions; vous y trouverez aussi d'autres informations utiles.
Accès à l'information
Bien que certains documents du gouvernement fédéral sous le contrôle de Bibliothèque et Archives Canada (BAC) soient accessibles au public, beaucoup de documents doivent faire l'objet d'un examen en vertu des exigences de la Loi sur l'accès à l'information [http://laws.justice.gc.ca/fr/showtdm/cs/A-1] et de la Loi sur la protection des renseignements personnels [http://laws.justice.gc.ca/fr/showtdm/cs/P-21] (ci-après appelées la législation sur l'AIPRP) avant d'être divulgués. Pour plus de renseignements à ce sujet, consultez Conditions d'accès et d'utilisation des documents.
Date de modification : 2009-07-31
