ARCHIVÉE - Forum de BAC sur la
démocratie canadienne

Collection de BAC sur la politique et le gouvernement

Citoyenneté

Collection archivistique sur la citoyenneté

Naturalisation, immigration et citoyenneté

Parmi les documents du Registraire général se trouvent certains des premiers documents relatifs au processus de naturalisation. BAC possède également d'anciens registres de naturalisation faisant partie des documents des registraires provinciaux du Haut-Canada et du Canada-Ouest.

• Sous-fonds Registraire général (1760-2004)
• Documents ayant trait à la naturalisation (1828-1885)
• Upper Canada and Canada West: Provincial Registrar, Naturalization Registers (1828-1850) [en anglais]

Le ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration a été créé en 1950 et a hérité des documents de nombreux bureaux fédéraux qui exerçaient auparavant des fonctions de nature sociale et culturelle. Les documents qui se trouvent dans ce fonds sont ceux qui sont spécifiques au ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration. Les documents liés aux fonctions transférées par la suite à d'autres ministères peuvent se trouver dans d'autres groupes de documents.

• Fonds du ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration (1880-1992)
• Sous-fonds de la Direction de l'Immigration (1880-1966)
• Sous-fonds de la Direction de la citoyenneté canadienne (1941-1966)
• Commission générale des appels en matière d'immigration (1956-1968)

Le ministère de l'Emploi et de l'Immigration a été mis sur pied en 1966 et a cessé ses activités en 1993. Ses fonctions en matière d'immigration ont alors été transférées à Citoyenneté et Immigration Canada. Les documents relatifs à l'immigration les plus anciens se trouvent dans ce groupe.

• Fonds du ministère de l'Emploi et de l'Immigration (v.1865-1988)
• Sous-fonds Programme d'immigration (1865-1985)

La Commission de l'immigration, créée officiellement en 1956, est devenue un organisme indépendant en 1967 et était responsable de prendre des décisions en matière d'immigration. La Commission de l'immigration et du statut de réfugié a été créée en 1988, issue de la fusion de la Commission d'appel de l'immigration (CAI) et du Comité consultatif du statut de réfugié (CCSR).

• Fonds de la Commission d'appel de l'immigration (1967-1989)
• Fonds du Commission de l'immigration et du statut de réfugié (1977-1992)

Le ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration à été créé en 1993. Il est responsable d'administrer la Loi sur l'immigration et la Loi sur la citoyenneté et d'élaborer des politiques dans ces domaines. Note : Ce fonds est en cours d'élaboration.

• Fonds du Ministère de la citoyenneté et de l'immigration (v. 1967-1997)

De nombreuses photographies d'immigrants aux Canada sont identifiées généralement au niveau du fonds. Pour accéder à d'autres photographies de nouveaux immigrants et de Canadiens de diverses origines, se reporter à :

• Canada Department of Manpower and Immigration collection (1958-1960) [en anglais]
• Canada Department of Manpower and Immigration collection (1930-v. 1960) [en anglais]

Multiculturalisme

De 1868 à 1993, le Secrétariat d'État était le ministère responsable des affaires civiques et culturelles.

• Fonds du ministère du secrétariat d'État du Canada (1848-1996)
• Secteur de la citoyenneté et du civisme (1857-1979)
• Direction générale de l'enregistrement de la citoyenneté (1887-1978)
• Documents de l'enregistrement de la citoyenneté de la Cour de circuit de Montréal (1857-1955)
• Dossiers du système de classification (1971-1979)

Le Secrétariat d'État administre également un programme des opérations régionales des Bureaux régionaux situés partout au pays. Le programme supervise les programmes de subventions et d'enseignement et fournit de l'information et des services afin de remplir le mandat du ministère qui consiste à favoriser le sentiment d'appartenance au Canada. Se reporter aux séries de documents suivantes :

• Bureau régional du Alberta et Territoires du Nord-Ouest (1959-1995)
• Bureau régional du Manitoba (1968)
• Bureau régional du Nouveau-Brunswick et Île-du-Prince-Édouard (1973-1992)
• Bureau régional à Terre-Neuve (1973-1993)
• Bureau régional de la Nouvelle-Écosse (1957-1993)
• Bureau régional du Pacifique (1974-1978)
• Bureau régional du Québec (1982-1991)
• Bureau régional du Saskatchewan (1970-1993)

Droits et libertés

La Commission canadienne des droits de la personne a été créée en 1977 pour favoriser la compréhension de la Loi canadienne sur les droits de la personne, pour offrir un moyen de répondre aux plaintes et pour mener des recherches sur des questions en matière de droits de la personne.

• Fonds de la Commission canadienne des droits de la personne (v. 1977-1999)
• Tribunal des droits de la personne (1979-1992)
• Direction des plaintes et de la mise en œuvre (1978-1993)

Le ministère d'État chargé du Développement social a existé de 1980 à 1984 et avait la responsabilité de formuler et d'élaborer de « nouvelles politiques complètes en ce qui a trait aux activités du gouvernement du Canada, qui touche le bien-être de la personne et son développement social ».

• Fonds du ministère d'État chargé du Développement social (1979-1986)
• Cabinet du ministre d'État chargé du Développement social (1979-1984)
• Dossiers du registre central (1979-1984)

Activisme politique

Bibliothèque et Archives Canada recueille et préserve une variété de documents relatifs à des organismes et à des activistes politiques canadiens, par exemple :

• Canadian Trotskyist Movement fonds (1920-2005) [en anglais]
• Co-operative Commonwealth Federation and New Democratic Party fonds (1905-1983) [en anglais]
• Fonds Parti Rhinocéros (1963-1991)
• Fonds du Parti libéral du Canada (1979-1984)
• Fonds du Parti progressiste-conservateur du Canada (v.1880-1993)

Œuvres publiées et ressources numériques sur la citoyenneté

Œuvres publiées

Comme AMICUS est un catalogue national, il n'affiche pas seulement les mentions de fonds de Bibliothèque et Archives Canada (BAC), mais également celles qui se trouvent dans plus de 1 300 bibliothèques partout au Canada. AMICUS contient plus de 30 millions de notices de livres, de périodiques, de documents officiels, de thèses, d'enregistrements sonores, de cartes, de textes électroniques ainsi que de documents en braille et en gros caractères.

À l'aide de l'option « Recherche élaborée » d'AMICUS et en choisissant le « Type de publication », il est possible de limiter sa recherche aux « Publications officielles – Fédérales/nationales » ou aux « Publications officielles – État, prov., terr., etc.». Il est également possible de lancer une recherche selon la langue et la date ainsi que selon le format. En précisant « Documents Web », la recherche sera limitée aux publications électroniques plein-texte.

Quelques mots-clés (sujet/vedettes-matières) :

• Citoyenneté – Canada
• Immigrants – Canada
• Canada – Émigration et immigration – Politique gouvernementale
• Multiculturalisme – Canada
• Minorités – Canada
• Droits de la personne – Canada
• Partis politiques
• Parti libéral du Canada
• Parti conservateur du Canada
• Nouveau parti démocratique
• Bloc Québécois
• Campagnes électorales – Canada – Documentation

Bases de données

Collection Likacheff-Ragosine-Mathers (LI-RA-MA)
La collection Likacheff-Ragosine-Mathers (LI-RA-MA) se compose de documents créés entre 1898 et 1922 par les bureaux consulaires de l'Empire russe au Canada. La série sur les passeports et les pièces d'identité est constituée d'environ 11 400 dossiers concernant des immigrants de l'Empire russe qui se sont installés au Canada, dont des Juifs, des Ukrainiens et des Finlandais. On y retrouve des demandes de passeports et des questionnaires qui renferment des renseignements généraux.
www.collectionscanada.gc.ca/base-de-donnees/
li-ra-ma/index-f.html

Documents de l'enregistrement de la citoyenneté de la Cour de circuit de Montréal (1851-1945)
Avant 1947, les étrangers pouvaient faire une demande de naturalisation. Bibliothèque et Archives Canada possède les documents de l'enregistrement de la citoyenneté de la Cour de circuit de Montréal (1851-1945). Cet outil de recherche donne accès à 8 432 références.
www.collectionscanada.gc.ca/base-de-donnees/
citoyennete-montreal/index-f.html

Documents d'immigration (1925-1935)
Bibliothèque et Archives Canada (BAC) ont la garde des dossiers d'immigration datant de 1865 à 1935. Les noms des immigrants arrivés par mer sont enregistrés dans les listes de passagers tandis que ceux des immigrants arrivés des États-Unis ou en transitant par les États-Unis sont enregistrés dans les listes d'arrivées par la frontière. Il existe une série d'index nominatifs pour les dossiers datant de 1925 à 1935. BAC, en coopération avec la Pier 21 Society de Halifax, ont transféré dans une base de données les renseignements qui se trouvent dans l'index des listes de passagers.
www.collectionscanada.gc.ca/base-de-donnees/
immigration-1925/index-f.html

Immigrants de la Chine
Des documents spécifiques ont été créés par le gouvernement du Canada pour les nouveaux arrivants en provenance de Chine. Cet outil de recherche donne accès à 98 361 références concernant des immigrants venus de Chine et arrivés au Canada entre 1885 et 1949.
www.collectionscanada.gc.ca/base-de-donnees/
immigrants-chinois/index-f.html

Immigrants à la Grosse-Île
Cette base de données contient des informations sur 33 026 immigrants dont les noms apparaissent dans les documents encore existants de la station de quarantaine de la Grosse-Île. Cette station a été utilisée de 1832 à 1937. Les données ont été fournies par Parcs Canada.
www.collectionscanada.gc.ca/databases/grosse-ile-immigration/index-f.html

Index des listes de passagers pour le port de Québec 1865-1900
Les listes de passagers (RG 76) constituent les documents officiels de l'immigration pour le Canada. Grâce à cette base de données en ligne, les chercheurs peuvent effectuer une recherche par nom de passagers pour avoir accès aux images numérisées des listes de passagers originales pour les arrivées à Québec entre 1865 et 1900. Les listes contiennent des renseignements tels que le nom, l'âge, le pays d'origine, l'occupation et la destination de chaque passager.
www.collectionscanada.gc.ca/base-de-donnees/
passagers-quebec-1865-1900/index-f.html

Listes de passagers
Les listes de passagers (RG 76) constituent les documents officiels de l'immigration des années 1865 à 1935. Les listes contiennent des renseignements tels que le nom, l'âge, le pays d'origine, l'occupation et la destination de chaque passager. Les listes sont classées par port et date d'arrivée. Cette base de donnée vous donne accès aux listes de passagers arrivés par les ports de Québec (1865-1921), Halifax (1881-1922), Saint John (1900-1912), North Sydney (1906-1912), Vancouver (1905-1912) et Victoria (1905-1912).
www.collectionscanada.gc.ca/base-de-donnees/
passagers/index-f.html

Montreal Emigrant Society Passage Book
Des organismes, telle la Montreal Emigrant Society, ont été créés pour venir en aide aux immigrants. Cet outil de recherche donne accès à 1 945références pour des personnes ayant reçu l'aide de la Montreal Emigrant Society entre le 12 mai et le 5 novembre 1832.
www.collectionscanada.gc.ca/databases/mes/index-f.html

Recensement de 1851 (Canada-Est, Canada-Ouest, Nouveau-Brunswick et Nouvelle-Écosse)
La base de données reliée au présent instrument de recherche est composée de 2459 documents. Chacun d'entre eux renferme les champs suivants : province ou colonie, nom du district, numéro du district, nom et description du sous-district, numéro du sous-district, référence archivistique et numéro de la bobine de microfilm.
www.collectionscanada.gc.ca/base-de-donnees/recensement-1851/index-f.html

Recensement du Canada (1901)
Le recensement de 1901 est une source importante d'information sur le Canada et sur les Canadiens au tournant du XXe siècle. Par le biais de cet instrument de recherche, vous pouvez consulter les images numérisées des documents originaux du recensement, sur lesquels sont enregistrés l'âge, la religion, la profession, le revenu, le niveau d'éducation, etc. pour chaque habitant du Canada au 31 mars 1901.
www.collectionscanada.gc.ca/base-de-donnees/
recensement-1901/index-f.html

Recensement du Canada (1911)
Tel que prescrit par la Loi du recensement (Statuts révisés du Canada, 1906, c. 68), le cinquième recensement général du Canada fut entrepris le 1er juin. Le nom de chaque habitant ainsi que son lieu de résidence, sa situation de famille, son âge, son lieu de naissance, sa religion, son métier et son niveau de scolarité fut parmi les renseignements recueillis. Ce cinquième recensement du Canada englobait les neuf provinces (la Colombie-Britannique, l'Alberta, la Saskatchewan, le Manitoba, l'Ontario, le Québec, le Nouveau-Brunswick, la Nouvelle-Écosse et l'Île-du-Prince-Édouard) et les deux territoires (le Yukon et les Territoires du Nord-Ouest) qui faisaient alors partie de la Confédération.
www.bac-lac.gc.ca/fra/recensements/1911/Pages/propos-recensement.aspx

Recensement du Canada pour l'Ontario (1871)
Cette base de données renferme un index des noms des chefs de famille de la province de l'Ontario tels qu'ils ont été inscrits, en avril 1871, dans le recensement officiel du Canada. Ces recensements contiennent des renseignements personnels tels que le nom, l'âge, le pays ou la province de naissance, l'occupation, l'origine ethnique et la confession religieuse des individus.
www.collectionscanada.gc.ca/base-de-donnees/
1871-ontario/index-f.html

Recensements sur microfilm (1666 à 1901)
Cette base de données combine les deux catalogues de recensements sur microfilm publiés par les Archives afin d'en offrir une version en direct. Elle permet aux chercheurs d'identifier le numéro de microfilm pertinent des données du recensement qui les intéresse. Les écrans d'aide en direct fournissent de l'information sur les documents de recensement et expliquent comment et où consulter les microfilms.
www.collectionscanada.gc.ca/base-de-donnees/
recensement-microfilm-1666-1901/index-f.html

Recensement des provinces du Nord-Ouest (1906)
Par le biais de cet instrument de recherche, vous pouvez consulter les images numérisées des documents originaux du recensement, sur lesquels sont enregistrés le nom de famille, le sexe, l' état matrimonial, l'adresse de bureau de poste, l'année d' arrivée au Canada, etc., des habitants.
www.bac-lac.gc.ca/fra/recensements/1906/Pages/propos-recensement.aspx

Registres de naturalisation du Haut-Canada et du Canada Ouest (1828-1850)
Avant 1947, les étrangers pouvaient faire une demande de naturalisation. Bibliothèque et Archives Canada possède quelques registres de naturalisation pour le Haut-Canada et le Canada Ouest (Ontario), des années 1828 à 1850 seulement, classés d'abord par comté puis par année. Cet outil de recherche donne accès à 3 344 références.
www.collectionscanada.gc.ca/base-de-donnees/
naturalisation/index-f.html

Expositions virtuelles

ARCHIVÉE - Les premiers Canadiens d'origine chinoise 1858-1947
Cette exposition virtuelle explore l'histoire politique et sociale des premières communautés chinoises au Canada. Bibliothèque et Archives Canada (BAC) vous propose diverses ressources afin d'avoir une idée générale complète du sujet, incluant : des photos historiques, des documents gouvernementaux et des lettres, des documents relatifs à la taxe d'entrée et plus.
www.collectionscanada.gc.ca/canadiens-chinois/index-f.html

L'Ouest canadien
Pendant la période sur laquelle porte cette exposition - avant les années 1930 - , la population de l'Ouest canadien passe de moins de 100 000 à plus de trois millions d'habitants. Cette augmentation sans précédent n'est possible que parce qu'on réussit à y attirer une multitude d'hommes, de femmes et d'enfants ordinaires provenant de toute l'Europe. Leur présence dans l'Ouest change radicalement l'histoire de cette région du Canada, ainsi que la composition ethnique du pays. Cette exposition explore plusieurs aspects de l'arrivée des Européens et de leur peuplement de l'Ouest canadien, et donne un aperçu de ceux et celles qui ont aidé à construire cette nouvelle société et à faire entrer l'Ouest dans la Confédération.
www.collectionscanada.gc.ca/ouest-canadien/052901_f.html

ARCHIVÉE - En quarantaine : la vie et la mort à la Grosse-Île, 1832-1937
À travers une variété de documents préservés et numérisés par Bibliothèque et Archives Canada (BAC), tels que des listes de naissances et de décès en mer, des registres d'hospitalisation, des journaux, des lettres de correspondance, des photographies et des cartes, En quarantaine : la vie et la mort à la Grosse-Île, 1832-1937 raconte l'histoire non seulement de cette station de quarantaine, mais également de la vie des individus qui ont vécu l'expérience de la Grosse-Île.
www.collectionscanada.gc.ca/grosse-ile/index-f.html

Le vécu des immigrants : immigrer et s'installer en terre canadienne
Deux objectifs essentiels ont présidé à sa création. Nous voulions d'abord faciliter, pour les généalogistes et autres chercheurs, l'accès à certains documents sur l'immigration qui se trouvent dans les fonds de BAC et qui sont fréquemment consultés, telles les listes de passagers et les concessions de terre. Nous souhaitions de plus procurer aux Canadiens un témoignage unique de l'immigration que le pays a connue de 1800 à 1939.
www.collectionscanada.gc.ca/immigrants/index-f.html

Ressources complémentaires

Directives concernant l'immigration : synthèse des circulaires, des directives et des notes de service sur les opérations, 1909-1978 (Guides thématiques)
Le présent guide porte sur les dix séries de politiques et de directives procédurales sur l'immigration émises entre 1909 et 1978. Les circulaires et directives ont été émises afin d'informer à la fois les agents d'immigration et les immigrants éventuels des exigences de l'immigration canadienne.
www.collectionscanada.gc.ca/le-public/005-1142.23-f.html

Documents sur l'immigration de domestiques (Guides thématiques)
Le présent guide se compose de références archivistiques générales et précises à des sources gouvernementales, ainsi que d'une bibliographie sélective se rapportant à l'immigration de travailleurs domestiques non agricoles au Canada après la Confédération.
www.collectionscanada.gc.ca/le-public/005-1142.14-f.html

Documents d'immigration les plus souvent utilisés (Guides thématiques)
Le présent guide porte sur les dix séries de politiques et de directives procédurales sur l'immigration émises entre 1909 et 1978. Les circulaires et directives ont été émises afin d'informer à la fois les agents d'immigration et les immigrants éventuels des exigences de l'immigration canadienne.
www.collectionscanada.gc.ca/le-public/005-1142.24-f.html

Immigration des ouvriers agricoles au Canada, 1918-1945 (Guides thématiques)
Les programmes créés ou soutenus par les gouvernements canadien et britannique, dans le but d'attirer des ouvriers agricoles au Canada (par opposition aux fermiers colons) ou de les aider à s'y installer, se sont multipliés entre la Première Guerre mondiale et la crise de 1929. Le présent guide se compose de références archivistiques générales et précises traitant du sujet, surtout dans les Archives de la Direction de l'immigration (RG 76).
www.collectionscanada.gc.ca/le-public/005-1142.10-f.html

Les expulsions hors du Canada de 1893-1977 (Guides thématiques)
Le présent guide se compose de références générales et précises à des sources gouvernementales et d'une bibliographie sélective se rapportant aux expulsions du Canada entre 1893 et 1977.
www.collectionscanada.gc.ca/le-public/005-1142.06-f.html

Poste de quarantaine de Grosse-île (Guides thématiques)
Le présent guide se compose d'un historique, de références archivistiques précises et d'une bibliographie sélective se rapportant au poste de quarantaine de Grosse-Île (souvent orthographiée« Grosse Isle »). Les références comprennent les documents administratifs et politiques des gouvernements coloniaux et fédéraux ainsi que certains documents créés au poste lui-même. Certains de ces documents comprennent des renseignements généalogiques sur les personnes qui sont passées par Grosse-Île ou qui y sont décédées.
www.collectionscanada.gc.ca/le-public/005-1142.08-f.html