Dossiers sur la souveraineté dans l'Arctique entreposés à Bibliothèque et Archives Canada.
Référence :

RG25, Vol. 4135, Dossier : 9057-40, Partie 12, Titre du dossier : Canadian sovereignty in the Artic [Arctic] MIKAN : 1839818

Communication partielle

161

Référence :

• RG146, Vol. 797, Partie 6, Titre du dossier : Women's International Strike for Peace (28/05/69 – 8/7/70)
• RG146, Vol. 797, Partie 7, Titre du dossier : Women's International Strike for Peace (10/7/70 – 10/18/71)

Dossiers faisant partie de : Dossiers du service central du Service canadien du renseignement de sécurité, MIKAN : 202886

Communication partielle

70

Référence :

• RG2, BAN 2000-01376-7, Vol. 217, Dossier : S-1-18, Titre du dossier : Soviet Bloc Threat in Canada, 1960-62
• RG2 BAN 2000-01376-7, Vol. 218, Dossier : S-1-21, Titre du dossier : Security – Peace Demonstrations, 1966-67

Dossiers faisant partie de : Operational policy files, MIKAN : 181413

Communication partielle

138

Référence :

• RG33, Acqu. 1992-93/251, Vol. 134, Dossier : 6000-5-236, Titre du dossier : Materials requested by P. Russell "D" Ops brief – tab3 – Western Guard

Dossier faisant partie de : Commission of Inquiry Concerning Certain Activities of the Royal Canadian Mounted Police (McDonald Commission), MIKAN : 46144

Communication partielle

56

Référence :

• RG146, Vol. 3117, Partie 1, Titre du dossier : Sask. Waffle Movement for an Independent Socialist Canada Sask. (07/31/70 – 07/05/71)
• RG146, Vol. 3117, Partie 2, Titre du dossier : Sask. Waffle Movement for an Independent Socialist Canada Sask. (07/07/71 – 01/29/73)
• RG146, Vol. 3117, Partie 3, Titre du dossier : Sask. Waffle Movement for an Independent Socialist Canada Sask. (02/02/73 – 01/07/75)

Dossiers faisant partie de : Dossiers du service central du Service canadien du renseignement de sécurité, MIKAN : 184653

Communication partielle

373

Référence :

• RG76, Vol. 1433, Dossier : 221-3, Titre du dossier : Drug Traficking – Quebec Region, MIKAN : 1436906
• RG76, Vol. 1442, Dossier : 260-5, Titre du dossier : Saputo and Sons Ltd, Montréal, P.Q, MIKAN : 1436960

Communication partielle

152

Dossiers législatifs concernant la Loi sur le partage des revenus miniers de la réserve indienne de Fort Nelson.
Référence :

• RG13, BAN 2009-00618-6, Vol. 6, Dossier : 259000-35, Titre du dossier : Fort Nelson Indian Reserve Minerals Revenue Sharing Act (March 12, 1980)
• RG13, BAN 2009-00618-6, Vol. 6, Dossier : 259000-35, Titre du dossier : Partage des Revenues Miniers de la Réserve Indienne de Fort Nelson (sept. /16/80)
• RG13, BAN 2009-00618-6, Vol. 6, Dossier : 259000-35, Titre du dossier : Partage des Revenues Miniers de la Réserve Indienne de Fort Nelson
• RG13, BAN 2009-00618-6, Vol. 6, Dossier : 259000-35, Titre du dossier : Partage des Revenues Miniers de la Réserve Indienne de Fort Nelson (sept. /24/80)

Dossiers faisant partie de : Legislation files of the Department of Justice MIKAN : 3950897

Communication partielle

959

Livres de bord du navire NCSM Preserver pour les années 1990-96, inclusivement.

Communication totale

500

Livres de bord des navires NCSM Ojibwa, NCSM Okanagan et NCSM Onondaga, pour la période de 1990-99.

Communication totale

500

Livres de bord du navire NCSM Terra Nova pour les années 1990-91 et 1994-97.

Communication totale

500

Référence :

• RG82, Acqu. 1995-96/137, Vol. 2, Partie 2, Titre du dossier : Refugees (January 1974 – January 1987)
• Dossier faisant partie de : Michelle Falardeau-Ransay, Chairperson, MIKAN : 47757
• RG82, Acqu. 1995-96/138, Vol. 1, Partie 1, Titre du dossier : Chairman and Minister (December 31, 1981 – December 16, 1983)
• RG82, Acqu. 1995-96/138, Vol. 1, Partie 2, Titre du dossier : Chairman and Minister (February 12, 1979 – May 11, 1984)
• RG82, Acqu. 1995-96/138, Vol. 1, Partie 3, Titre du dossier : Chairman and Minister (June 20, 1968 – February 5, 1987)
• RG82, Acqu. 1995-96/138, Vol. 2, Dossier : IAB 10-6, Partie 2, Titre du dossier : Correspondence between the Chairman and the Minister (December 7, 1972 – December 20, 1977)
• RG82, Acqu. 1995-96/138, Vol. 2, Dossier : 600-4, Partie 1, Titre du dossier : Immigration Appeal Board – Immigration Appeal Board – General Correspondence between Chairman and Minister (March 23, 1979 – April 15, 1988)
• Dossiers faisant partie de : Immigration Appeal Board, Records of Joan Denis, Executive Director, MIKAN : 47756

Communication partielle

1400

Référence :

• RG76, Vol. 1449, Dossier : 295-10, Titre du dossier : Winter Soldier Investigation (W.S.I.), MIKAN : 1437013

Communication partielle

60

Référence :

• RG24, Microfilm: C-5018, Dossier : 4354-31-3, Titre du dossier : Chemical Warfare – Correspondence – United States-Canada Chemical Warfare Advisory Committee, MIKAN : 947265

Communication totale

142

Ordres quotidiens de service courant reliés et/ou concernant l'arrosage de pesticides à la SFC Moisie durant les mois de mai à septembre, 1969-72.

Aucun document à cet effet

0

Référence :

• RG134, Vol. 149, Titre du dossier : Mingay Historical Project – Mingay interviews – Transcripts of., MIKAN : 1191729

Communication totale

500

Référence :

• RG25, Vol. 4183, Dossier : 2444-40, Partie 8, Titre du dossier : USA – Cuban Relations (December 1961 – September 1962), MIKAN : 1840198
• RG25, Vol. 5049, Dossier : 2444-40, Partie 13 and 14, Titre du dossier : USA – Cuban Relations (November 1962 – August 1963), MIKAN : 1847801

Communication totale

85

Référence :

• RG20, Vol. 939, Dossier : 7-544-2, Titre du dossier : USA, Cuba Trade (1962 Embargo), MIKAN : 1631619

Communication totale

13

Référence :

• RG40, R737, Vol. 252, Titre du dossier : Honourable Mitchell Sharp (December 1965 – December 1966)
• RG40, R737, Vol. 252, Partie 1 and 2, Titre du dossier : Honourable Mitchell Sharp (January 1967 – May 1967)
• RG40, R737, Vol. 252, Partie 1 and 2, Titre du dossier : Honourable Mitchell Sharp and Honourable E.J. Benson (April 1968 – March 1969)

Dossiers faisant partie de : Dossiers du service central, MIKAN : 183078

Communication partielle

788

Référence :

• RG26, Vol. 169, Dossier : 3-25-34, Partie 1, Titre du dossier : Organized Crime in Canada (Mafia Organizations, Associations in Canada), MIKAN : 3782430

Communication partielle

432

Référence :

• RG25, Vol. 7327, Dossier : 10895-J-40, Partie 1, Titre du dossier : Fraud in the use of the mails between Canada and the USA, MIKAN : 1837668

Communication partielle

94

Référence :

• RG24, Microfilm: C-5204, Dossier : 8528, Titre du dossier : Attachment of Canadian Units in United Kingdom to British Forces, MIKAN : 937652
• RG24, Microfilm: C-5239, Dossier : 8617, Titre du dossier : Training of British Detachments in Canada, MIKAN : 937809
• RG24, Vol. 9994, Dossier : 9/COMM/7, Titre du dossier : British Army emergency reserve applicants from Canada, MIKAN : 1086127
• RG24, BAN 1999-01437-5, Vol. 4, Dossier : 4500-15, Partie 4, Titre du dossier : Training – British Army Training in Canada (Both US/SAS) Exchange, MIKAN : 1116777

Communication partielle

115

Information concernant l'équipement et la description d'une ambulance achetée par un groupe de lituaniens montréalais et envoyée par convoi en Mourmansk.

Aucun document à cet effet

0

• 1) Une liste complète du départment pour les nominations des employés occasionels à l'intérieur de la région de la capitale nationale, du 1^er mai 2011 au présent.
• 2) Copies de toutes commandes et contrats traités (pour SAT, SPICT et le SP en ligne) du 1^er mai 2011 au 1^er août 2011.

Communication partielle

129

• 1) Liste complète du départment pour les nominations des employés occasionels à l'intérieur de la région de la capitale nationale, du 1^er février 2011 au 31 juillet 2011, inclusivement.
• 2) Copies de toutes commandes pour aide temporaire (Offres à commandes) et contrats (Arrangement en matière d'approvisionnement) du 1^er février 2011 au 31 juillet 2011, inclusivement.

Communication partielle

249

Information sur Eugene T. Kingsley retrouvée dans les dossiers du RG146 volume 175.

Aucun document à cet effet

0

Noms des enquêteurs civils et de la Défense militaire du Royaume-Uni qui ont soit assisté à un cours, un entraînement, ont été déployés ou ont travaillé à l'École du renseignement et de la sécurité des Forces canadiennes (ERSFC), située à la BFC Borden en 1991, ainsi que tous les noms du personnel des Forces canadiennes qui se sont entraînés à l'ERSFC comme police militaire durant le mois de juillet 1991.

Aucun document à cet effet

0

Référence :

• RG76, Vol. 1748, Dossier : 8315-/602-1, Partie 1, Titre du dossier : Exclusion and Removal – Deportation Jamaica – Jamaican Women (1979-1989), MIKAN : 3730040
• RG76, Vol. 1748, Dossier : 8315-/602-1, Partie 2, Titre du dossier : Exclusion and Removal – Deportation Jamaica – Jamaican Women (1979-1989), MIKAN : 3730041
• RG76, Vol. 1748, Dossier : 8315-/602-1, Partie 3, Titre du dossier : Exclusion and Removal – Deportation Jamaica – Jamaican Women (1979-1989), MIKAN : 3730042

Communication partielle

444

Tous documents créés par le défunt Service de sécurité de la GRC sur Leon Balcer, un ministre durant le gouvernement conservateur de John Diefenbaker.

Aucun document à cet effet

0

Tous documents créés par le défunt Service de sécurité de la GRC sur l'écrivain britanique, Graham Greene.

Aucun document à cet effet

0

Tous documents créés par le défunt Service de sécurité de la GRC sur Richard Hatfield, ancien premier ministre du Nouveau-Brunswick et sénateur canadien.

Aucun document à cet effet

0

Tous documents créés par le défunt Service de sécurité de la GRC sur Herman Voaden, dramaturge, artiste et politicien canadien.

Aucun document à cet effet

0

Tous documents créés par le défunt Service de sécurité de la GRC sur Daniel Roland Michener, ancien gouverneur général du Canada.

Aucun document à cet effet

0

Tous documents créés par le défunt Service de sécurité de la GRC sur Grace MacInnis, la première femme M.P. de la Colombie-Britannique et fille du pionnier canadien socialiste, J.S. Woodsworth.

Aucun document à cet effet

0

Tous documents créés par le défunt Service de sécurité de la GRC sur Louise Summerhill, fondatrice de Birthright International

Aucun document à cet effet

0

Référence :

• RG13, BAN 2000-01038-5, Vol. 11, Dossier : 140516-36, Partie 1, Titre du dossier : Defence of Canada Regulations – Investigations Re: Aliens and others

Dossier faisant partie de: Prosecution, conference and regulation case files, MIKAN : 179105

Communication partielle

27

Référence :

• RG13, BAN 2000-01038-5, Vol. 11, Dossier : 140516-53, Partie 1, Titre du dossier : Defence of Canada Regulations – Data Re: Action taken under Reg. 21 – DCR

Dossier faisant partie de: Prosecution, conference and regulation case files, MIKAN : 179105

Communication partielle

376

Référence :

• RG13, BAN 2000-01038-5, Vol. 11, Dossier : 140516-35, Partie 1, Titre du dossier : Defence of Canada Regulations – Aliens – Representations Re: Arrest of Firearms

Dossier faisant partie de: Prosecution, conference and regulation case files, MIKAN : 179105

Communication partielle

380

Référence :

• RG13, BAN 2000-01038-5, Vol. 11, Dossier : 140516-52, Partie 1, Titre du dossier : Defence of Canada Regulations – Order of Sons of Italy

Dossier faisant partie de: Prosecution, conference and regulation case files, MIKAN : 179105

Communication partielle

80