| Numéro de la demande |
Sommaire de la demande |
Disposition |
Nombre de pages communiquées |
A-2010-00102 |
Référence :
- RG24, Acqu. 1983-84/167, Vol. 51, Dossier : 1225-1, Partie 3, Titre du dossier : Visits and Reports – General
- RG24, Acqu. 1983-84/167, Vol. 421, Dossier : 1640-21-11, Partie 2
- RG24, Acqu. 1983-84/167, Vol. 2042, Dossier : 5151-49, Partie 20, Titre du dossier : Bombs & Missiles – Guided Missiles – General
Dossiers faisant partie de : Central registry files of Naval Headquarters, Army Headquarters, Air Force Headquarters, Administration Branch, Defence Research Board, Audit Branch, Army Equipment Engineering Establishment, Personnel Members Administrative Committee, Personnel Members Committee, and Surgeon General, MIKAN : 42512 |
Communication partielle |
479 |
A-2010-00473 |
Référence :
- RG146, Vol. 3125, Partie 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8, Titre du dossier : African Liberation Support Committee – Canada
Dossiers faisant partie de : Dossiers du service central du Service canadien du renseignement de sécurité, MIKAN : 202886 |
Communication partielle |
440 |
A-2010-00614 |
Cartable – Implication de la MDN dans la sécurité nationale – brefage de MDN sur la sécruité.
Référence :
- RG33, Acqu. 1992-93/251, Vol. 39, Dossier : 2000-15
Dossier faisant partie de : Commission of Inquiry Concerning Certain Activities of the Royal Canadian Mounted Police (McDonald Commission), MIKAN : 46144 |
Communication partielle |
39 |
A-2010-00617 |
Référence :
- RG33, Acqu. 1992-93/251, Vol. 28, Dossier : 1000-4-P-8, Partie 1 et 2, Titre du dossier : Allegations – Praxis Corporation (Ont.)
- RG33, Acqu. 1992-93/251, Vol. 28, Dossier : 1000-4-B-3, Titre du dossier : Praxis
Dossiers faisant partie de : Commission of Inquiry Concerning Certain Activities of the Royal Canadian Mounted Police (McDonald Commission), MIKAN : 46144 |
Communication partielle |
515 |
A-2010-00618 |
Référence :
- RG33-128, Acqu. 1992-93/251, Vol. 158, Dossier : C-83, Titre du dossier : McDonald Commission-Allegations into wrong doing of the RCMP-Robin Bourne Transcript
- RG33-128, Acqu. 1992-93/251, Vol. 159, Dossier : C-85, Titre du dossier : McDonald Commission-Allegations into wrong doing of the RCMP-Robin Bourne Transcript
- RG33-128, Acqu. 1992-93/251, Vol. 156, Dossier : C-68, Titre du dossier : McDonald Commission-Allegations into wrong doing of the RCMP-Robin Bourne Transcript
Dossiers faisant partie de : Commission of Inquiry Concerning Certain Activities of the Royal Canadian Mounted Police (McDonald Commission), MIKAN : 46144 |
Communication partielle |
331 |
A-2010-00636 |
Référence :
- RG22, Vol. 180, Dossier : 36-2-2, Partie 7 et 8, Titre du dossier : Mines and Mineral Rights – Underlying Dominion Lands – Soldiers – Settlement Lands (Petroleum and Natural Gas Leases Dominion Lands), MIKAN : 1704662
- RG22, Vol. 181, Dossier : 36-2-2, Partie 9 et 10, Titre du dossier : Mines and Mineral Rights – Underlying Dominion Lands – Soldiers – Settlement Lands (Petroleum and Natural Gas Leases Dominion Lands), MIKAN : 1704663
- RG22, Vol. 182, Dossier : 36-2-2, Partie 11, 12 et 13, Titre du dossier : Mines and Mineral Rights – Underlying Dominion Lands – Soldiers – Settlement Lands (Petroleum and Natural Gas Leases Dominion Lands), MIKAN : 1704664
- RG22, Vol. 183, Dossier : 36-2-2, Partie 14 et 15, Titre du dossier : Mines and Mineral Rights – Underlying Dominion Lands – Soldiers – Settlement Lands (Petroleum and Natural Gas Leases Dominion Lands), MIKAN : 1704665
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Communication partielle |
3010 |
A-2010-00650 |
Plusieurs records RG62 sur Loto-Canada et la loterie olympique.
Référence :
- RG62, Acqu. 1980-81/289, Vol. 1, Dossier : 200-3, Partie 1, Titre du dossier : Loto Canada – General – Public Appearances – Papers
- RG62, Acqu. 1980-81/289, Vol. 1, Dossier : 205-1, Partie 1, 2, 3 et 4, Titre du dossier : Loto Canada – Background General
- RG62, Acqu. 1980-81/289, Vol. 1, Dossier : 205-2, Titre du dossier : Loto Canada – Background – Lottery Regulations
- RG62, Acqu. 1980-81/289, Vol. 3, Dossier : 255-1, Titre du dossier : Revenue Disbursement – Amateur Sport – Canadian Olympic Assoc.
- RG62, Acqu. 1980-81/289, Vol. 3, Dossier : 255-2, Partie 1, Titre du dossier : Revenue Disbursement – Amateur Sports – Commonwealth Games
- RG62, Acqu. 1980-81/289, Vol. 3, Dossier : 255-0, Partie 1 and 2, Titre du dossier : Revenue Disbursement – Amateur Sport
- RG62, Acqu. 1980-81/289, Vol. 4, Dossier : 255-3, Partie 1, Titre du dossier : Revenue Disbursement – Amateur Sports – Sports Canada
- RG62, Acqu. 1980-81/289, Vol. 4, Dossier : 255-3, Partie 1, Titre du dossier : Revenue Disbursement – Amateur Sports – Sports Canada
- RG62, Acqu. 1980-81/289, Vol. 4, Dossier : 255-3, Titre du dossier : Revenue Disbursement – Amateur Sports – Sports Canada
- RG62, Acqu. 1980-81/289, Vol. 4, Dossier : 255-3, Titre du dossier : Revenue Disbursement – Amateur Sports – Sports Canada
- RG62, Acqu. 1980-81/289, Vol. 4, Dossier : 255-3, Titre du dossier : Loto Canada – Revenue Disbursement – Amateur Sports – Commonwealth Games
- RG62, Acqu. 1980-81/289, Vol. 4, Dossier : 255-3, Titre du dossier : Loto Canada – Revenue Disbursement – Amateur Sports – Sports Canada
- RG62, Acqu. 1980-81/289, Vol. 4, Dossier : 255-3, Titre du dossier : Loto Canada – Revenue Disbursement – Amateur Sports – Sports Canada
Dossiers faisant partie de : Miscellaneous record,
MIKAN : 42019
- RG62, Acc. 1998-0125, Vol. 51, Dossier : 200-0, Partie 1, Titre du dossier : Loto Canada – General
- RG62, Acqu. 1998-0125, Vol. 51, Dossier : 200-3, Partie 3, Titre du dossier : Loto Canada – General – Public Appearances – Papers
- RG62, Acqu. 1998-0125, Vol. 51, Dossier : 200-1, Titre du dossier : Loto Canada – General – Annual Report
- RG62, Acqu. 1998-0125, Vol. 51, Dossier : 200-2, Partie 2 et 3, Titre du dossier : Loto Canada – General – News Release
Dossiers faisant partie de : Miscellaneous records, MIKAN : 158093
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Communication totale |
4100 |
A-2010-00699 |
Dossiers contenus dans le RG146 concernant l' « International Teach-In » sur la Chine en 1966.
Référence :
- RG146, Vol. 4334, Partie 1, 2, 3, 4, 5 et 6, Titre du dossier : International Teach-In on China, 1966
- RG146, Vol. 4335, Partie 1 and Wallet/Book, Titre du dossier : International Teach-In on China, 1966
Dossiers faisant partie de : Dossiers du service central du Service canadien du renseignement de sécurité, MIKAN : 202886 |
Communication partielle |
699 |
A-2010-00704 |
Référence :
- RG146, Vol. 4334, Partie 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7, Titre du dossier : International Teach-In Toronto, 1965
Dossiers faisant partie de : Dossiers du service central du Service canadien du renseignement de sécurité, MIKAN : 202886 |
Communication partielle |
441 |
A-2011-00057 |
Dossiers du Service canadien du renseignement de sécurité, service de sécurité "D" OPS – conférence – térrorisme international.
Référence :
- RG146, Vol. 4787, Titre du dossier : International Terrorism Conference – RCMP/Other Agencies – General, 03/21/75 - 05/09/79
- RG146, Vol. 4788, Titre du dossier : Security Service "D" OPS – Conference – Native Extremism, March 12-14/1974
Dossiers faisant partie de : Dossiers du service central du Service canadien du renseignement de sécurité, MIKAN : 202886 |
Communication partielle |
181 |
A-2011-00099 |
Référence :
- RG25, Vol. 17111, Dossier : 65-3-1-India, Partie 39, 40 et 41, Titre du dossier : Énergie atomique – Cooperation et accords – Canada et le Canada avec d'autres pays – India, MIKAN : 1873095
- RG25, Vol. 17046, Dossier : 65-3-1-India, Partie 44, Titre du dossier : Énergie atomique – Cooperation et accords – Canada et le Canada avec d'autres pays – India, MIKAN : 1881490
- RG25, Vol. 15335, Dossier : 65-3-1-India, Partie 46 et 47, Titre du dossier : Énergie atomique – Cooperation et accords – Canada et le Canada avec d'autres pays – India, MIKAN : 1877755
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Communication totale |
1522 |
A-2011-00131 |
Dossier historique de la GRC/SCRS.
Référence :
- RG146, Vol. 3350, Partie 1 Supp. 2, Titre du dossier : Federation of Yugoslav Canadians – Correspondence with National War Services – Canada Generally
- RG146, Vol. 3362, Partie 1 Supp. 1, Titre du dossier : Council to Aid the People of Yugoslavia – Canada
- RG146, Vol. 3371, Partie 1, Titre du dossier : Congress – 2nd Int. at Belgrade, Yugoslavia, Dec. 8-12, All Slav Internationally
Dossiers faisant partie de : Dossiers du service central du Service canadien du renseignement de sécurité, MIKAN : 202886 |
Communication partielle |
230 |
A-2011-00132 |
Référence :
- RG25, Vol. 14955, Dossier : 45-13-2-3, Partie 12, 13 et 14, Titre du dossier : Affaires sociales – Droits de la personne – Declaration universelle – Projet de pacte international relatif aux droits de la personne, MIKAN : 1867882
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Communication partielle |
692 |
A-2011-00168 |
Référence :
- RG19, Vol. 5404, Dossier : 8780/U58-7, Partie 4, Titre du dossier : International Economic Relations – U.S. – Cuban Assets Control, 1975-77, MIKAN : 1765435
- RG19, Vol. 5192, Dossier : 8780/U58-7, Partie 1, Titre du dossier : Commerce des pays étrangers – Rapports commerciaux sur les pays étrangers – Etats-Unis – Contrôle des biens cubains, MIKAN : 1772133
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Communication totale |
482 |
A-2011-00194 |
Toutes commandes (formulaire 942 de TPSGC ou l'équivalent au Ministère) passées dans le cadre de l'offre à commandes (EN578-055605) visant les Services professionnels en informatique centrés sur les tâches (SPICT) en juillet 2011. |
Communication partielle |
14 |
A-2011-00195 |
Documentation démontrant toutes nominations des employés termes pour une période déterminée et occasionels par cette institution dans la région de la capitale nationale selon les termes de la Loi sur l'emploi dans la fonction publique pour juillet 2011. |
Communication totale |
1 |
A-2011-00196 |
Tous les bons de commande locaux traités par Bibliothèque et Archives Canada à l'intérieur de la région de la capitale nationale pour des services d'aide temporaire pour juillet 2011. |
Communication totale |
14 |
A-2011-00202 |
Dossiers reliés à des cas capitaux.
Référence :
- RG13, Vol. 1674, Dossier : cc 658, Partie 1, 2 et 3, Titre du dossier : Frank Catlack, MIKAN : 1384631
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Communication totale |
313 |
A-2011-00220 |
Référence :
- RG26, Vol. 82, Dossier : 1-24-27, Partie 4, Titre du dossier : Human Rights – Draft Convention on Prevention of Discrimination and Protection of Minorities, MIKAN : 1439821
- RG26, Acqu. 1986-87/319, Vol. 118, Dossier : CB 10-2-2/1, Partie 1 et 2, Titre du dossier : Embassies, consulates, United Nations, international bodies and organizations – UN Human Rights Commission, Draft International Convention on the Elimination of All Forms of Racial Discrimination, MIKAN : 1609081
- RG26, Acqu. 1986-87/319, Vol. 118, Dossier : CB 10-2-2/2, Titre du dossier : Embassies, Consulates, United Nations, International Bodies and Organizations – UN Human Rights Commission, Draft International Convention on the Elimination of All Forms of Religious Intolerance, MIKAN : 1609082
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Communication totale |
1721 |
A-2011-00239 |
Tous documents reliés à toutes enttentes entre BAC et Ancestry.ca et The Generations Network, Inc., en particulier, les termes de l'enttente concernant la propriété et l'utilisation de toutes images ou dossiers utilisés et produits par Ancestry.ca aucours de ces enttentes. |
Communication totale |
80 |
A-2011-00242 |
Référence :
- RG24, Acqu. 1997-98/371, Vol. 3, Titre du dossier : Special Reports Block B 1983-1984, Search and Rescue Special Report/SAR Vogel, 19/20 October 1984
- Dossier faisant partie de : Rescue Coordination Centre Edmonton – Reports and Logs, MIKAN : 135262
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Communication partielle |
16 |
A-2011-00252 |
Tous dossiers contenus dans les volumes 599 et 600 du RG73, acquisition 1985-86/163, concernant William Vaughan Waterman. |
Aucun document à cet effet |
0 |
A-2011-00259 |
Cirques, attractions foraines et concessions de carnavals – dossier général.
Référence :
- RG76, Vol. 594, Dossier : 841690, Titre du dossier : Carnaval Shows (from U.S.A.), MIKAN : 1435437
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Communication totale |
0 |
A-2011-00263 |
Plan provisoire d'aide de l'ACDI à l'Afghanistan (2003-2005), boîte 2005-1978, dossier 1293-2003-WD00116.
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Aucun document à cet effet |
0 |
A-2011-00265 |
Toutes commandes (formulaire 942 de TPSGC ou l'équivalent au Ministère) passées dans le cadre de l'offre à commandes (EN578-055605) visant les Services professionnels en informatique centrés sur les tâches (SPICT) en août 2011.
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Aucun document à cet effet |
0 |
A-2011-00266 |
Documentation démontrant toutes nominations des employés termes pour une période déterminée et occasionels par cette institution dans la région de la capitale nationale selon les termes de la Loi sur l'emploi dans la fonction publique pour août 2011.
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Communication totale |
1 |
A-2011-00267 |
Tous les bons de commande locaux traités par Bibliothèque et Archives Canada à l'intérieur de la région de la capitale nationale pour des services d'aide temporaire pour août 2011.
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Communication totale |
16 |
A-2011-00268 |
Une copie du dossier complet de la Police montée de la Gendarmerie Royale du Canada classé sous le nom de ma feue mère.
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Aucun document à cet effet |
0 |
A-2011-00282 |
Information sur A. Wahl, membre de la Police montée du Nord-Ouest, numéro du régiment 957a, mort par noyade dans la rivière Missouri le 25 mai 1882, en route vers Fort Walsh.
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Aucun document à cet effet |
0 |