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Introduction | Vue d'ensemble | Rapports

Décembre 2011

Numéro de la demande Sommaire de la demande Disposition Nombre de pages communiquées

A-2011-00033

Référence :

  • RG24, Acqu. 1996-97/299, Boîte 10, Dossier : SES.S 1800-01, Partie 1, Titre du dossier : Bacteriological Investigations – Research and Preliminary Investigations – General
  • RG24, Acqu. 1996-97/299, Boîte 10, Dossier : 1800-20, Partie 1, Titre du dossier : BW Agents General

Dossiers faisant partie de : Defence Research Establishment Suffield, MIKAN: 48603

Communication partielle

267

A-2011-00054

Référence :

  • RG146, Vol. 4788, Dossier : IA-195-8-3-4, Titre du dossier : "D" OPS – Conference on International Terrorism – 1978
  • RG146, Vol. 4788, Dossier : IA-195-8-3-5, Titre du dossier : "D" OPS – Workshop on International Terrorism – 1979
  • RG146, Vol. 4788, Dossier : IA-195-8-3-5, Titre du dossier : "D" OPS – Workshop on International Terrorism – 1980

Dossiers faisant partie de : Dossiers du service central du Service canadien du renseignement de sécurité, MIKAN: 202886

Communication partielle

265

A-2011-00056

Référence :

  • RG146, Vol. 4788, Dossier : IA 195-8-9, Partie 1, Titre du dossier : Conferences/Conventions, Terrorism – General, 02/24/71-05/30/83
  • RG146, Vol. 4788, Dossier : IA 195-8-9, Partie 2, Titre du dossier : Conferences/Conventions, Terrorism – General, 05/31/83-01/18/86
  • RG146, Vol. 4788, Dossier : IA 195-8-9, Supp. A Wallet, Titre du dossier : Conferences/Conventions – Terrorism – General – Supplement, 1981

Dossiers faisant partie de : Dossiers du service central du Service canadien du renseignement de sécurité, MIKAN: 202886

Communication partielle

235

A-2011-00138

Référence :

  • RG76, Vol. 992, Dossier : 5855-1-526, Partie 1, 2 et 3, Titre du dossier : Selection & Processing – Processing of application – China, MIKAN: 1436121
  • RG82, Acqu. 1995-96/137, Boîte 1, Dossier : 175-2-3, Partie 1, 2 et 3, Titre du dossier : Immigration Appeal Board – Administration, Parliamentary Matters, Refugee Determination

Dossiers faisant partie de : Michelle Falardeau-Ramsay, Chairperson, MIKAN: 47757

Communication partielle

1358

A-2011-00150

Tous les bons de commande locaux traités par cette institution à l'intérieur de la région de la capitale nationale pour des services d'aide temporaire pour mai 2011.

Communication totale

17

A-2011-00238

Mémos et autres documents non publics concernant la création et le développement continu des "Ressources et services multiculturels" et "Ressources et services autochtones" de Bibliothèque et Archives Canada (BAC).

Communication partielle

1787

A-2011-00249

Référence :

  • RG24, Vol. 32674, Dossier : 9155-1, Partie 3, Titre du dossier : Counter-Intelligence – Communism in Canada, 1962-1964, MIKAN: 4193225

Communication partielle

34

A-2011-00255

Référence :

  • RG19, Vol. 4199, Dossier : 8660/E19-2, Partie 1, Titre du dossier : International Economic Relations – NATO Committees – NATO Economic Advisors Committee – East West Trade, MIKAN: 1768248
  • RG19, Vol. 4200, Dossier : 8660/E19-4, Partie 1, Titre du dossier : International Economic Relations – NATO Committees – NATO Economic Advisors Committee – Credits to Cuba, MIKAN: 1768250
  • RG19, Vol. 4464, Dossier : 8660/E19-4, Partie 2, Titre du dossier : International Economic Relations – NATO Committees – Economic Advisors Committee AC/127 – Credits to Cuba, MIKAN: 1769678

Communication totale

538

A-2011-00256

Référence :

  • RG25, Vol. 8215, Dossier : 8600-40, Partie 1, Titre du dossier : Opening and closing of consulates and trades commissions in Canada by foreign governments – general files – 1951/06/22-1963/05/24, MIKAN: 1808925
  • RG25, Vol. 13831, Dossier : 36-15-4-1-CUBA-USA, Partie 1 et 2, Titre du dossier : Finance – Insurance – Companies – Canadian in Foreign Countries – Cuba – U.S.A., MIKAN: 1874624
  • RG25, Vol. 13837, Dossier : 36-18-2-CUBA, Partie 1, Titre du dossier : Finance – Control Assets – Countries Other Than Canada – Cuba – 1963/11/01-1966/09/15, MIKAN: 1874640
  • RG25, Vol. 13838, Dossier : 36-18-2-CUBA, Partie 2, Titre du dossier : Finance – Control Assets – Countries Other Than Canada – Cuba – 1967/06/01-1974/01/31, MIKAN: 1874641

Communication totale

755

A-2011-00260

Référence :

  • RG22, Vol. 91, Dossier : 565, Titre du dossier : Amendment to National Parks Act – Spray Lakes, MIKAN: 1704890

Communication partielle

200

A-2011-00338

Toutes commandes (formulaire 942 de TPSGC ou l'équivalent au Ministère) passées dans le cadre de l'offre à commandes (EN578-055605) visant les Services professionnels en informatique centrés sur les tâches (SPICT) pour octobre 2011.

Aucun document à cet effet

0

A-2011-00339

Documentation démontrant toutes nominations des employés termes pour une période déterminée et occasionels par cette institution dans la région de la capitale nationale selon les termes de la Loi sur l'emploi dans la fonction publique pour octobre 2011.

Communication totale

1

A-2011-00340

Tous les bons de commande locaux traités par cette institution à l'intérieur de la région de la capitale nationale pour des services d'aide temporaire pour la période octobre 2011.

Communication totale

7

A-2011-00362

Toutes commandes (bons de commande) passées dans le cadre de l'offre à commandes pour des services d'aide temporaire par BAC dans de la région de la capitale nationale pour les mois de juin, août, septembre et octobre 2011.

Communication partielle

96

A-2011-00370

Référence :

  • RG22, Vol. 253, Dossier : 40-8-1, Partie 1, Titre du dossier : Eskimos – General File, 1938-1949, MIKAN: 1705157

Communication totale

272

A-2011-00371

Référence :

  • RG22, Vol. 254, Dossier : 40-8-1, Partie 3 et 4, Titre du dossier : Eskimos Affairs – General File, 1949-1954, MIKAN: 1705159

Communication totale

780

A-2011-00377

Toute information collectée par la GRC entre 1905 et 1941 sur Emma Goldman durant son temps passé au Canada.

Aucun document à cet effet

0

A-2011-00382

Une copie des documents suivants divulgués sur CD-ROM: A-2010-00306, Référence RG146, Titre du dossier : Marie Thérèse Casgrain.

Communication partielle

127

A-2011-00385

Dossiers personnels de McKeown, Hon. Harrison Andrew, RG32, volume 1174, no. du Dossier 1924.09.16.
Référence :

  • RG32, Vol. 1174, Dossier : 1924.09.16, Titre du dossier : 1899674, McKeown, H.A. Hon, MIKAN: 1899674

Communication totale

18

A-2011-00386

Toute correspondance incluant lettres, courriels, télécopies, mémorandum, télégrammes, etc., de ou à Gouverneur général Edward Schreyer reliée à l'établissement du "Prix du Gouverneur général en commémoration de l'affiare « personne »" du 1er janvier 1979 au 31 décembre 1979.

Aucun document à cet effet

0

A-2011-00390

Documents du secteur des renseignements de sécurité de la GRC sur la feue politicienne, Nellie Letitia McClung.

Aucun document à cet effet

0

A-2011-00391

Le dossier du Service de sécurité de la GRC sur Winona Grace MacInnis.

Aucun document à cet effet

0

A-2011-00396

Référence :

  • RG10, Vol. 7246, Dossier : 8032-211, Titre du dossier : Six Nations Agency – Enfranchisment – Lottridge, Gertrude, 1921, MIKAN: 2089130

Communication totale

19

A-2011-00397

Une copie des décisions du cabinet concernant l'acte de l'Amérique du nord britannique de 1867 faisant appel à l'usage de l'anglais ou du français tel qu'indiqué sous la section 91(1) de l'acte et toute information portant sur la décision de la Cour suprême dans le cas de Leonard Jones en 1974.
Référence :

  • RG25, Vol. 2950, Dossier : 3066-40, Partie 1, Titre du dossier : CDN Constitution – British North America Act – General File, 1941/12/29-1962/11/14, MIKAN: 1812081
  • RG2, Vol. 88, Dossier : N-10-5, Titre du dossier : National Status – Constitution – BNA Act, 1935-49, MIKAN: 1443569
  • RG2, Vol. 225, Dossier : N-10-5, Titre du dossier : National Status – Constitution – BNA Act, 1952, MIKAN: 1444900
  • RG2, Vol. 17, Dossier : N-10-5, Titre du dossier : National Status – Constitution – BNA Act, 1942-45, 1942-45, MIKAN: 1442607
  • RG2, Vol. 2644, Titre du dossier : Cabinet Conclusions, 1949
  • RG2, Vol. 6436, Titre du dossier : 1974 Cabinet Minutes

Dossiers faisant partie de: Conclusions du Cabinet, MIKAN: 163234

Communication totale

165

A-2011-00399

Tous les documents et la correspondance datés à partir de 2001, concernant les effets personnels entreposés à BAC reçus par Brian Mulroney et sa famille pendant sa tenure comme premier ministre, ces documents devraient également inclure l'information sur les « conditions d'accès » et les « contrats de donations ».

Aucune communication (exemption)

0

A-2011-00400

Documents sur les effets personnels de l'ancien premier ministre Brian Mulroney et sa femme, présentement entreposés par BAC et toute documentation reliée aux options pour le retrait, l'entrepôt futur et le don de ces effets à une autre institution.

Aucune communication (exemption)

0

A-2011-00403

Le dossier d'enquête/rapport d'incident détaillant l'écrasement du Lancaster du 405e Escadron, survenu le 1er février 1953, près de Goose Bay.
Référence :

  • RG24, R112, Vol. 31242, Dossier : 093-KB914, Titre du dossier : Lancaster KB914, MIKAN: 4107128

Communication totale

200

A-2011-00404

Minute du Conseil du trésor no. 569751, datée le 13 octobre 1960 et toute documentation reliée dans le RG55, volume 245, Cahier du conseil.
Référence :

  • RG55, Vol. 245, Titre du dossier : Cahier du conseil

Dossier faisant partie de: Cahier du conseil, MIKAN: 155628

Communication totale

4

A-2011-00408

Référence :

  • RG76, Vol. 948, Dossier : SF-C-1-1, Partie 2, Titre du dossier : Submissions to Cabinet, MIKAN: 2206130
  • RG76, Vol. 948, Dossier : SF-C-1-1, Partie 3 et 4, Titre du dossier : Submissions to Cabinet, MIKAN: 2206131
  • RG25, Vol. 15423, Dossier : 80-3-1-CHINA, Partie 4, Titre du dossier : Affaires consulaires – Traitées et accords – Convention du Canada CHINA (Subdiviser par pays), MIKAN: 1878133

Communication totale

122

A-2011-00411

Documents reliés au cas capitaux: King, George Henry.
Référence :

  • RG13, Vol. 1629, Dossier : cc528, Partie 1.1, 1.2 et 1.3, Titre du dossier : King, George Henry, MIKAN: 1385139
  • RG13, Vol. 1629, Dossier : cc528, Partie 2, Titre du dossier : King, George Henry

Dossier faisant partie de : Capital punishment case files, MIKAN: 133981

Communication totale

492

A-2011-00414

Référence :

  • RG25, Vol. 13837, Dossier : 36-18-2-CUBA, Partie 1, Titre du dossier : Finance – Control of Assets – Countries Other Than Canada – Cuba, 1963/11/01-1966/09/15, MIKAN: 1874640

Communication totale

199

A-2011-00420

Référence :

  • RG25, Vol. 22121, Dossier : 27-19-1-CUBA, Partie 1, Titre du dossier : Défense – Autorisation touchant les avions – Principes et méthodes – Cuba, 1963/11/14-1994/04/30, MIKAN: 4059160

Communication totale

42