ARCHIVÉE - Centre d'apprentissage

Boîte à outils

Le droit d'auteur pour les élèves

De Line Parent, Bureau des droits d'auteur, Bibliothèque et Archives Canada

Puis-je reproduire des documents pris dans « La toile des sources » pour mes travaux scolaires?

Y a-t-il d'autres sites de Bibliothèque et Archives Canada qui me permettent de reproduire et d'utiliser des documents pour mes travaux scolaires?

Pour en savoir plus sur les droits d'auteur

Puis-je reproduire des documents pris dans « La toile des sources » pour mes travaux scolaires?

Oui. « La toile des sources » possède une licence préautorisée qui permet de reproduire et d'utiliser les documents que contient « La toile des sources » pour des travaux scolaires.

Y a-t-il d'autres sites de Bibliothèque et Archives Canada qui me permettent de reproduire et d'utiliser des documents pour mes travaux scolaires?

Oui. Il y a le site Images Canada. La licence préautorisée des partenaires te permet de reproduire et d'utiliser les images du site pour tout ce qui a trait à tes études.

Pour en savoir plus sur les droits d'auteur

Les sites Web suivants te donneront plus de renseignements sur les droits d'auteur au Canada :

Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC) : Droits d'auteur
http://strategis.ic.gc.ca/sc_mrksv/cipo/cp/copy_gd_main-f.html

• Visite la Foire aux questions http://strategis.ic.gc.ca/sc_mrksv/cipo/cp/faq_cp-f.html du site de l'OPIC si tu te poses des questions particulières sur le droit d'auteur, comme :
  • Qu'est-ce que le droit d'auteur?
  • À quoi s'applique le droit d'auteur?
  • Qu'est-ce qui n'est pas protégé par le droit d'auteur?
  • Qui est titulaire du droit d'auteur?
  • Comment un droit d'auteur peut-il être obtenu?
  • Est-ce qu'il est nécessaire de faire quelque chose pour bénéficier de la protection?
  • Quelle est la durée de validité du droit d'auteur?

Le droit d'auteur… ça compte!
www.cmec.ca/Pages/Default_fr.aspx

Internet et le droit d'auteur
www.meq.gouv.qc.ca/drd/aut/internet.html