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Revenu national

Peter Robinson devant le bureau de douane, Prince Rupert (C.-B.), 1910
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Le ministère du Revenu national a été créé peu après la Confédération. En effet, dès 1868, le gouvernement canadien a mis sur pied deux ministères distincts : le ministère des Douanes, chargé de percevoir les droits de douane et les péages sur les canaux, et le ministère du Revenu intérieur, auquel on laissait le soin de prélever tous les droits d'accise, les taxes indirectes et les droits de timbre.

En 1887, les deux ministres sont devenus de simples contrôleurs qui allaient relever par la suite du ministère du Commerce de 1892 à 1897. En 1897, ils ont de nouveau été élevés au rang de ministres. En 1918, les deux ministères ainsi rétablis ont été fusionnés de nouveau pour former le ministère de Douanes et du Revenu intérieur. De 1921 à 1927, ce dernier a changé de nom pour celui de ministère des Douanes et de l'Accise. La perception de l'impôt, qui incombait au ministère des Finances depuis 1917, a été confiée, à partir de 1924, au ministère des Douanes et de l'Accise. En 1927, ce dernier prend le nom de ministère du Revenu national.

Documents précisant qu'un drapeau des douanes canadiennes a été arraché à Skagway, RG 16, série A-3, volume 789, fichier 52791, 18 pages
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Ressources complémentaires

Agence du revenu du Canada
www.cra-arc.gc.ca/menu-f.html
(consulté le 3 juin 2010)

Fonds du ministère du Revenu national (Bibliothèque et Archives Canada)
www.collectionscanada.gc.ca/pam_archives/public_mikan/index.php? fuseaction=genitem.displayItem?=fre&rec_nbr=447&rec_nbr_list=447

Historique des ministères : Revenu national (Parlement du Canada)
www2.parl.gc.ca/Parlinfo/Legacy/pages/DepHist.asp?Language=F&Dept=K&SubDept=All&Key=54
(consulté le 3 juin 2010)

Politique et gouvernement (Bibliothèque et Archives Canada)
www.collectionscanada.gc.ca/politique-gouvernement/index-f.html
(consulté le 3 juin 2010)