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Chercher ses ancêtres autochtones dans la documentation archivistique de Bibliothèque et Archives Canada

Partie I : Effectuer des recherches sur ses ancêtres autochtones à Bibliothèque et Archives Canada

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Dossiers relatifs aux terres

Bibliothèque et Archives Canada possède, pour quelques réserves, des registres sur les billets de localisation (documents attestant le droit d'un Indien d'occuper et d'utiliser une parcelle de terre d'une réserve). Les billets de localisation forment un sous-ensemble des nombreux dossiers du fonds RG 10 ayant trait aux possessions territoriales à l'intérieur des réserves. Beaucoup d'autres documents du fonds RG 10 concernent l'occupation de parcelles de terres de réserve par des Indiens. En 1951, des certificats de possession ou des avis d'ayant droit ont remplacé les billets de localisation.

Pour trouver les groupes de dossiers dans lesquels sont classés les billets de localisation, il suffit d'interroger les instruments de recherche 10-97, 10-20 et 10-32 en se servant du nom des réserves, des agences ou des bandes; on peut aussi interroger la base de données ARCHIVÉE - Dossiers du gouvernement du Canada en utilisant l'expression « billet de localisation ». La base de donnée ARCHIVÉE - Inventaire général fournira aussi des informations générales sur ces dossiers du fonds RG 10 relatifs aux terres grâce aux mots clés « indien » et « terre », au niveau de la série et du dossier d'origine gouvernementale. Bon nombre de ces documents comportent des restrictions à la consultation.

Étant donné que le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien gère présentement les dossiers relatifs aux terres et que le Registre des terres indiennes est accessible au grand public, on recommande d'entamer une recherche sur les terres indiennes à la section du Registraire des terres indiennes du Ministère. Pour plus d'information, veuillez communiquer avec le personnel de votre bureau local des Affaires indiennes et du Nord canadien.

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