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Terres


Archives provinciales relatives aux terres

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Vous trouverez plusieurs références aux documents relatifs aux terres dans les dépôts d'archives et autres institutions des gouvernements provinciaux. Pour chaque province, nous présentons les principales séries de documents et les bases de données en ligne accessibles actuellement.

Alberta

Recherche à Bibliothèque et Archives Canada

Bibliothèque et Archives Canada conserve les lettres patentes émises par le Bureau des lettres patentes du ministère de l'Intérieur. Ces documents font référence aux concessions distribuées au Manitoba, en Saskatchewan, en Alberta et dans la zone des chemins de fer en Colombie-Britannique entre 1870 et 1930. On peut faire une recherche sur ces documents dans la base de données suivante :

Les terres dans les provinces de l'Ouest étaient organisées en sections, en cantons (townships) et en rangées. Vous trouverez davantage de renseignements à ce sujet sur la page d'aide en direct de la base de données mentionnée ci-haut.

Recherche dans les provinces

Les documents relatifs aux lots de colonisation (homesteads) sont conservés aux Provincial Archives of Alberta.

L'Alberta Genealogical Society a créé un index par nom pour une collection de dossiers relatifs aux terres conservée sur microfilm aux Provincial Archives of Alberta. Plusieurs de ces dossiers se rapportent aux lots de colonisation concédés en Alberta entre 1870 et 1930.

Les transactions subséquentes sont conservées dans les Land Registration Districts d'Edmonton et de Calgary.[www.servicealberta.gov.ab.ca/index.cfm?fuseaction=section:landtitles]

Vous trouverez des renseignements sur les ventes de terres agricoles par le chemin de fer Canadien Pacifique aux colons du Manitoba, de la Saskatchewan et de l'Alberta entre 1881 et 1906 dans la base de données Glenbow Archives CPR [www.glenbow.org/lasearch/cpr.htm].

Colombie-Britannique

Recherche à Bibliothèque et Archives Canada

Bibliothèque et Archives Canada conserve les lettres patentes émises par le Bureau des lettres patentes du ministère de l'Intérieur. Ces documents font référence aux concessions distribuées au Manitoba, en Saskatchewan, en Alberta et dans la zone des chemins de fer en Colombie-Britannique entre 1870 et 1930. On peut faire une recherche sur ces documents dans la base de données suivante :

Les terres dans les provinces de l'Ouest étaient organisées en sections, en cantons (townships) et en rangées. Vous trouverez davantage de renseignements à ce sujet sur la page d'aide en direct de la base de données mentionnée ci-haut.

Recherche dans les provinces

Les British Columbia Archives conservent des demandes :

Le Land Title and Services Authority [www.ltsa.ca/land-title] détient les concessions de la Couronne et certains documents connexes.

Île-du-Prince-Édouard

Recherche dans les provinces

Le Public Archives and Records Office possède une vaste collection de documents relatifs aux terres pour les années antérieures à 1900.

Les documents postérieurs à cette date sont conservés au :

Registry of Deeds
[www.gov.pe.ca/eef/index.php3?number=1007540&lang=E]
C.P. 2000
Charlottetown (Île-du-Prince-Édouard)
C1A 7N8

Manitoba

Recherche à Bibliothèque et Archives Canada

Bibliothèque et Archives Canada conserve les lettres patentes émises par le Bureau des lettres patentes du ministère de l'Intérieur. Ces documents font référence aux concessions distribuées au Manitoba, en Saskatchewan, en Alberta et dans la zone des chemins de fer en Colombie-Britannique entre 1870 et 1930. On peut faire une recherche sur ces documents dans la base de données suivante :

Les terres dans les provinces de l'Ouest étaient organisées en sections, en cantons (townships) et en rangées. Vous trouverez davantage de renseignements à ce sujet sur la page d'aide en direct de la base de données mentionnée ci-haut.

Recherche dans les provinces

Les registres des lots de colonisation (homesteads), les dossiers, les plans et les décrets sont conservés aux Archives du Manitoba.

Une liste produite par ordinateur de tous les détenteurs d'un lot de colonisation (homestead), comprenant les noms et une description des lots, est accessible sur microfiche.

Les transactions subséquentes sont enregistrées dans les Land Titles Offices [www.gov.mb.ca/tpr/index.fr.html] de chaque district.

Vous trouverez des renseignements sur les ventes de terres agricoles par le chemin de fer Canadien Pacifique aux colons du Manitoba, de la Saskatchewan et de l'Alberta entre 1881 et 1906 dans la base de données Glenbow Archives CPR [www.glenbow.org/lasearch/cpr.htm].

Nouveau-Brunswick

Recherche dans les provinces

Les index des demandes de terres datant de 1785 à 1918, et ceux des concessions de terres datant de 1784 à 1997 sont accessibles sur le site Web des Archives provinciales du Nouveau-Brunswick.

La série courante de demandes de terres couvre la période allant de 1832 à 1966. Un index sur fiches pour les années 1832 à 1866 peut être consulté sur place aux Archives provinciales. Un index sur microfilm couvrant les années 1867 à 1966 peut faire l'objet d'un prêt entre institutions.

Consultez les guides de comtés [http://archives.gnb.ca/Archives/CountyGuides.aspx?culture=fr-CA] pour obtenir de l'information sur les documents relatifs aux terres pour chacun des comtés.

Les bureaux d'enregistrement [www.snb.ca/f/2000/2000f.as] locaux conservent les documents portant sur les transactions subséquentes.

Nouvelle-Écosse

Recherche dans les provinces

Les concessions de terres sont conservées par :

Crown Land Information Management Centre
[www.gov.ns.ca/natr/land/surveysclrc.htm]
Registrar of Crown Lands
Department of Natural Resources
C.P. 698
Halifax (Nouvelle-Écosse)
B3J 2T9

Le Nova Scotia Archives and Records Management détient des copies microfilmées des concessions de terres et des demandes de terres. Ces documents sont indexés pour les années 1769 à 1843 et on peut y accéder en consultant une base de données en ligne.

Interrogez la base de données BosaNova [www.gov.ns.ca/nsarm/bosanova.asp] pour obtenir de l'information sur les documents relatifs aux terres pour les autres comtés.

Les transactions subséquentes sont conservées par la Land Registration Office [www.gov.ns.ca/snsmr/contact/service_locations.asp?service=Deeds] de chaque comté.

Nunavut

Recherche dans les territoires

Le Nunavut est devenu un territoire canadien le 1er avril 1999. Auparavant, il faisait partie des Territoires du Nord-Ouest.

La Legal Registries [www.justice.gov.nu.ca/english/legalreg.html] Division est responsable de l'administration des bureaux d'enregistrement des titres de terres.

Ontario

À l'exception de quelques colonies françaises, qui se trouvaient surtout aux environs de Detroit et de Windsor, l'Ontario n'a fait l'objet d'une colonisation massive par les Blancs qu'à partir de l'arrivée des Loyalistes. L'Ontario faisait à l'origine partie de la province de Québec. En 1791, lorsque ce territoire est devenu une province à part, il a pris de nom de Haut-Canada. La province a été renommée Canada Ouest en 1841, pour finalement prendre le nom d'Ontario lors de la création de la Confédération, en 1867. Elle a été divisée en comtés ou en districts dans les régions moins peuplées, qui ont eux-mêmes été divisés en cantons (townships).

Recherche à Bibliothèque et Archives Canada

Demandes de terres pour le Haut-Canada (RG 1 L3)

L'index des Demandes de terres du Haut-Canada est accessible en ligne.

Cette base de données comprend aussi des références aux demandes de terres soumises au secrétaire civil pour le Haut-Canada (Civil Secretary of Upper Canada). Ces demandes font partie de la série Upper Canada Sundries, 1791-1841 (RG5 A1)

Upper Canada Land Board, 1765-1804 (RG 1 L4)

En 1789, on a créé les Land Boards pour faciliter la colonisation des districts, connus alors sous les noms de Hesse, Nassau, Lunenburg et Mecklenburg, en accordant des certificats de localisation aux premiers colons.

Les documents comprennent :

  • des procès-verbaux
  • des rapports
  • de la correspondance
  • des instructions et des règlements sur le fonctionnement des Land Boards.

L'index pour le Upper Canada Land Board est accessible en ligne. Il comprend les noms des colons et des références aux documents originaux telles que les numéros de volume, de page et de bobines de microfilm.

Base de données Upper Canada Land Board

Heir and Devisee Commission - Haut-Canada, 1797-1804 (RG 1 L5)

La Heir and Devisee Commission a été créée en 1797 afin de clarifier les titres de propriété des terres.

Les documents peuvent comprendre :

  • des affidavits
  • des cautionnements
  • des certificats de localisation
  • des procurations
  • des décrets
  • des copies de testaments
  • des emprunts
  • des contrats de vente
  • des lettres de témoins.

Bibliothèque et Archives Canada conserve la plupart des documents de la première Heir and Devisee Commission (1797-1804) et quelques documents de la deuxième (1805-1911). Ces documents ont été microfilmés, mais ne sont pas indexés par nom. Ils sont classés par district et ensuite par type de document.

Recherche dans les provinces

Les Archives publiques de l'Ontario possèdent de nombreuses collections de documents relatifs aux terres, comme des concessions et des lettres patentes, des documents de cantons (townships), des arrêtés en conseil et des demandes de terres. On trouve des copies sur microfiches de l'index des documents relatifs aux terres de l'Ontario dans la plupart des bibliothèques publiques de cette province.

Les transactions subséquentes aux concessions et aux ventes de terres sont conservées dans les bureaux d'enregistrement immobilier [www.ontario.ca/fr/information_bundle/land_registration/content/STEL02_165697] de chaque comté ou district.

Heir and Devisee Commission, 1805-1911

Les Archives publiques de l'Ontario conservent les documents de la deuxième Heir and Devisee Commission (1805-1911) [www.archives.gov.on.ca/english/interloan/l-heirs.htm] et quelques documents de la première (1797-1804). Il existe une base de données pour certains documents. [http://server1.minisisinc.com/minisa.dll/144/ARCH_HEIRSF?DIRECTSEARCH]

Canada Company

De grandes étendues de terre ont été concédées à la Canada Company (1825-1953) [www.archives.gov.on.ca/english/interloan/canco.htm] dans la partie sud-ouest de l'Ontario pendant le XIXe siècle. Cette compagnie louait ou vendait ces terrains à des colons.

Un index des registres de versements (remittance books) de la compagnie a été publié.

  • Genealogical extraction and index of the Canada Company remittance books, 1843-1847, par Ruth Holt and Margaret Williams, 1990.

Québec

La distribution des terres dans la province de Québec s'est tout d'abord faite selon le régime seigneurial, instauré en 1627 et en vigueur jusqu'en 1854.

Les seigneuries étaient concédées par le roi à des membres de la bourgeoisie, à des membres de familles importantes ou à des anciens officiers militaires. En tant que propriétaire d'une seigneurie, le seigneur avait des privilèges et des obligations envers le roi ou son représentant. Le seigneur concédait des terres de sa seigneurie aux habitants, que l'on appelait censitaires.

Les concessions de terres par le seigneur faisaient l'objet d'actes notariés. Ces contrats indiquaient :

  • les noms des parties
  • les dimensions et l'emplacement de la terre
  • les diverses obligations du censitaire.

Pour savoir comment trouver ces contrats, consultez notre section sur les actes notariés.

Consultez notre bibliographie pour plus d'information à ce sujet.

Une carte [http://services.banq.qc.ca/sdx/cep/query_notice.xsp?f=date_publication&v=1709-01-01T00%3A00%3A00Z&sortfield=titre_trie&order=ascendant&col=america] dessinée en 1709 par Gédéon de Catalogne donne l'emplacement des seigneuries et les noms des censitaires.

À compter de 1763, les nouvelles terres étaient accordées selon le système des cantons. Le Québec a été divisé en comtés, eux-mêmes divisés en cantons ou « municipalités de paroisses ».

Recherche à Bibliothèque et Archives Canada

Demandes de terres du Bas-Canada (RG 1 L3L)

L'index et les images numérisées des Demandes de terres du Bas Canada sont accessibles en ligne.

Recherche dans les provinces

Une liste des terrains concédés par la Couronne entre 1763 et 1890 a été publiée en 1891. Les concessions sont classées par canton à l'intérieur de chaque comté et indexées par nom de concessionnaire.

  • Liste des terrains concédés par la Couronne dans la province de Québec, de 1763 au 31 décembre 1890.

Des copies microfilmées des documents contenus dans cet ouvrage se trouvent à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. Vous pouvez en faire la demande en vous adressant à :

Bibliothèque et Archives nationales du Québec
1210, avenue du Séminaire
C.P. 10450
Sainte-Foy (Québec)
G1V 4N1

En 1841, le gouvernement a créé des bureaux d'enregistrement, qui portent aujourd'hui le nom de bureaux de la publicité des droits [www.mrn.gouv.qc.ca/foncier/registre/index.jsp]. Les transactions subséquentes aux concessions et aux ventes de terres sont conservées dans les bureaux de la publicité des droits de chaque comté ou district.

Table de conversion des unités de mesure française

Saskatchewan

Recherche à Bibliothèque et Archives Canada

Bibliothèque et Archives Canada conserve les lettres patentes émises par le Bureau des lettres patentes du ministère de l'Intérieur. Ces documents font référence aux concessions distribuées au Manitoba, en Saskatchewan, en Alberta et dans la zone des chemins de fer en Colombie-Britannique entre 1870 et 1930. On peut faire une recherche sur ces documents dans la base de données suivante :

Les terres dans les provinces de l'Ouest étaient organisées en sections, en cantons (townships) et en rangées. Vous trouverez davantage de renseignements à ce sujet sur la page d'aide en direct de la base de données mentionnée ci-haut.

Recherche dans les provinces

Le Saskatchewan Archives Board conserve les dossiers des lots de colonisation (homesteads). Une base de données [www.saskhomesteads.com/] est accessible en ligne.

Des copies des lettres patentes pour les concessions et des dossiers concernant les transactions subséquentes se trouvent dans les huit Land Titles Offices de district.

Vous trouverez des renseignements sur les ventes de terres agricoles par le chemin de fer Canadien Pacifique aux colons du Manitoba, de la Saskatchewan et de l'Alberta entre 1881 et 1906 dans la base de données Glenbow Archives CPR. [www.glenbow.org/lasearch/cpr.htm]

Terre-Neuve-et-Labrador

Recherche dans les provinces

Le Registry of Crown Titles and Records [www.env.gov.nl.ca/env/lands/titles.html] conserve des documents relatifs aux terres ainsi que des documents administratifs, des demandes et des relevés d'arpentage. Les plus anciens documents datent des années 1830.

Le Registry of Deeds [www.env.gov.nl.ca/env/lands/titles.html] possède des documents relatifs aux transactions foncières dans la province de Terre-Neuve-et-Labrador. Les plus anciens documents datent du début des années 1800.

Territoires du Nord-Ouest

Recherche dans les territoires

La Lands Administration Division [www.maca.gov.nt.ca/lands/index.html] du Municipal and Community Affairs (MACA) est responsable de l'administration des terres sous juridiction territoriale sur toute l'étendue du territoire.

Yukon

Recherche dans les territoires

Tous les titres originaux pour les terres et les documents concernant les propriétés sont enregistrés et conservés par le Yukon Land Titles Office [www.justice.gov.yk.ca/prog/ls/lto/].

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