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Lignes directrices

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Liste des divers guides de gestion de l'information créés par Bibliothèque et Archives Canada pour appuyer la gestion de l'information des institutions de l'administration fédérale.

Gestion des courriels au sein du gouvernement du Canada
Bibliothèque et Archives Canada publie un guide intitulé Gestion des courriels au sein du gouvernement du Canada. Il contient également des Foires aux questions (FAQ) qui offrent une vue d'ensemble des points importants.

Classification des documents selon les fonctions
La classification des documents selon les fonctions consiste en une structure logique de tous les documents portant sur les activités d'une institution selon une analyse des fonctions, des sous-fonctions et des activités opérationnelles de celle-ci. Pour assurer un soutien aux institutions gouvernementales canadiennes dans l'organisation de leurs documents selon les fonctions, BAC a créé une méthode d'élaboration d'un système de classification fondé sur les fonctions.

Registre local de formats numériques (RLFN) [PDF 1 134 Ko]
Ce document détermine les types de fichiers informatiques, les formats de transfert et les normes d'information que Bibliothèque et Archives Canada (BAC) recommande pour faciliter « l'interopérabilité » de l'information numérique au sein du gouvernement du Canada.

Lignes directrices concernant les documents chiffrés et signés numériquement selon une Infrastructure à clé publique
Offre des intrants actuels à la Stratégie d'information, à la Stratégie de prestations de services et à l'Architecture des applications et de l'information.

Lignes directrices concernant les dossiers du personnel civil Mise à jour! novembre 2009
Ces lignes directrices fournissent l'orientation qui permet de transférer des dossiers au Centre de services régional du Manitoba de Bibliothèque et Archives Canada et de demander des retours de dossiers.

Lignes directrices aux types de fichiers informatiques, aux formats de transfert et aux normes d'information
Ce document a été remplacé par le texte suivant (octobre 2010) :
Registre local de formats numériques (RLFN) [PDF 1 134 Ko]

Lignes directrices pour le transfert des documents d'archives textuels à Bibliothèque et Archives Canada [PDF 120 Ko]
Orientation pour les institutions fédérales afin de préparer les documents pour le transfert sous la garde de Bibliothèque et Archives Canada.

Lignes directrices pour le transfert de documents aux Centres de services régionaux Nouveau!
Ces lignes directrices fournissent les procédures permettant de transférer des dossiers, de consulter et, en dernier lieu, d'éliminer des documents confiés aux Centres de services régionaux (anciennement les Centres fédéraux des documents).

Publications liées à la gestion de l'information
Les produits décrits dans cette liste répondent aux besoins déterminés à l'échelle de l'administration fédérale en matière de gestion des documents gouvernementaux.

Gestion du courrier des ministères et organismes gouvernementaux
Ce guide servira à utiliser comme référence pour les gestionnaires de salle du courrier du gouvernement et tous les autres qui exercent des responsabilités associées aux opérations de traitement du courrier. Il fournit un excellent plan de pratiques de gestion de courrier.

Gestion des documents d'art documentaire au sein du gouvernement du Canada
L'art documentaire constitue un document et, comme toutes les notes de service, toutes les lettres et tous les fichiers électroniques liés aux activités du gouvernement, il doit être organisé, conservé et éliminé selon le plan des principes de la bonne gestion de l'information.

Gestion des documents cartographiques, architecturaux et techniques dans l'administration fédérale
La gestion des documents cartographiques, architecturaux et techniques dans l'administration fédérale fait partie d'une série de guides portant sur la gestion des documents et de l'information. Le guide a été rédigé par Louis Cardinal, avec la collaboration de la Direction des documents gouvernementaux, en consultation avec des archivistes spécialisés en documents cartographiques, architecturaux et techniques, des analystes en gestion de l'information et des experts en matière de conservation à BAC.

Processus à suivre par les chercheurs des ministères afin de consulter des documents textuels assujettis aux Lois sur l'accès à l'information et sur la protection des renseignements personnels
Le processus selon lequel un fonctionnaire fédéral peut consulter des documents gouvernementaux textuels tenus dans les fonds de Bibliothèque et Archives Canada.

Lignes directrices concernant la conservation des documents administratifs communs de l'administration fédérale
Section 1 - Lignes directrices concernant la conservation : modalités fonctions - Texte intégral [PDF 407 Ko]
Section 2 - Lignes directrices concernant la conservation : modalités par sujets - Texte intégral [PDF 290 Ko]
Les présentes Lignes directrices offrent à toutes les institutions visées par la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada des conseils relatifs à l'établissement de délais minimaux de conservation pour les documents qui soutiennent les cinq fonctions administratives communes de l'administration fédérale : administration générale, gestion immobilière, gestion du matériel, contrôleur et gestion des ressources humaines. Les présentes Lignes directrices remplacent les Lignes directrices concernant la conservation des documents administratifs communs qui ont été publiées par Bibliothèque et Archives en juin 2000, ainsi que les Plans généraux d'élimination des documents du gouvernement du Canada (PGÉD), quatrième édition, 1986, PAC 86/001.