Attribut

Valeur

Nom

eventDateTime

Définition

La date et l'heure de l'exécution d'une action sur un document ou un dossier.

Domaine de valeurs

Une série de dates exprimées selon le calendrier grégorien et le système horaire.

Nom du type de données

Date et heure

Attribut

Valeur

Nom

eventDescription

Définition

Les détails d'une action particulière exécutée sur un document ou un dossier.

Domaine de valeurs

Chaînes de texte de type non énumératif décrivant les événements.

Nom du type de données

Chaîne

Attribut

Valeur

Nom

eventType

Définition

Une action exécutée sur un document ou un dossier pendant son cycle de vie.

Domaine de valeurs

Chaînes de texte de type énumératif représentant les types d'événements.

Nom du type de données

Chaîne

Attribut

Valeur

Nom

fileCode

Définition

Le code unique d'un dossier, établi à partir du système de classification ou du plan de classement des dossiers.

Domaine de valeurs

Chaînes de texte de type énumératif représentant le code du dossier.

Nom du type de données

Chaîne

Attribut

Valeur

Nom

fileName

Définition

Le nom du dossier établi à partir du système de classification ou plan de classement des dossiers.

Domaine de valeurs

Chaînes de texte de type énumératif représentant les noms du dossier.

Nom du type de données

Chaîne

Attribut

Valeur

Nom

formatExtent

Définition

La taille ou la durée des données.

Domaine de valeurs

Chaînes de texte de type non énumératif représentant l'étendue

Nom du type de données

Chaîne

Attribut

Valeur

Nom

formatMedium

Définition

Le support matériel ou le support physique des données.

Domaine de valeurs

Chaînes de texte de type énumératif représentant les supports.

Nom du type de données

Chaîne

Attribut

Valeur

Nom

location

Définition

Une description ou une indication de l'endroit où se trouve le document ou le dossier analogique ou numérique.

Domaine de valeurs

Chaînes de texte de type énumératif représentant les emplacements.

Nom du type de données

Chaîne

Attribut

Valeur

Nom

officeOfPrimaryInterest

Définition

L'institution et l'entité au sein de l'institution qui donne l'autorisation de disposer de documents liés à une fonction ou à une activité particulière au nom de l'administration fédérale.

Domaine de valeurs

Chaînes de texte de type énumératif représentant les bureaux de premier intérêt.

Nom du type de données

Chaîne

Attribut

Valeur

Nom

recordDate

Définition

Une date qui représente le mieux le document.

Domaine de valeurs

Une série de dates exprimées selon le calendrier grégorien.

Nom du type de données

Date

Attribut

Valeur

Nom

recordLocked

Définition

Un indicateur qu'un document ne peut plus être modifié.

Domaine de valeurs

Représentations Oui/Non ou Actif/Inactif.

Nom du type de données

Booléen

Attribut

Valeur

Nom

releasableTo

Définition

L'entité auprès de laquelle un document ou un dossier peut être diffusé en dehors de l'institution émettrice.

Domaine de valeurs

Chaînes de texte de type énumératif représentant les entités.

Nom du type de données

Chaîne

Attribut

Valeur

Nom

retentionPeriod

Définition

La période de temps au cours de laquelle le document ou le dossier doit être conservé avant d'être disposé selon l'autorisation.

Domaine de valeurs

Chaînes de texte de type énumératif représentant les délais de conservation.

Nom du type de données

Chaîne

Attribut

Valeur

Nom

retentionTrigger

Définition

Une condition qui doit être remplie avant d'entreprendre le décompte du délai de conservation.

Domaine de valeurs

Chaînes de texte de type énumératif représentant les déclencheurs de conservation.

Nom du type de données

Chaîne

Attribut

Valeur

Nom

retentionTriggerDate

Définition

La date qui marque le déclenchement du décompte du délai de conservation.

Domaine de valeurs

Une série de dates exprimées selon le calendrier grégorien.

Nom du type de données

Date

Attribut

Valeur

Nom

securityClearance

Définition

Habilitation du niveau de cote de sécurité détenu par une personne.

Domaine de valeurs

Chaînes de texte de type énumératif représentant l'habilitation de sécurité.

Nom du type de données

Chaîne

Attribut

Valeur

Nom

Sensitivity

Définition

La classification ou la désignation de sécurité la plus élevée assignée à un document ou à un dossier.

Domaine de valeurs

Chaînes de texte de type énumératif représentant les classifications de sécurité.

Nom du type de données

Chaîne

Attribut

Valeur

Nom

supplementalMarkings

Définition

Des exigences en matière de manutention particulière liées à un document ou à un dossier.

Domaine de valeurs

Chaînes de texte de type énumératif représentant les exigences en matière de manutention particulière.

Nom du type de données

Chaîne

Attribut

Valeur

Nom

trusteeIndividualName

Définition

Le nom de la personne responsable de l'administration du document.

Domaine de valeurs

Chaînes de texte de type énumératif représentant les noms des personnes.

Nom du type de données

Chaîne

Attribut

Valeur

Nom

trusteeInstitutionName

Définition

Nom officiel de l'institution de la personne responsable de l'administration du document.

Domaine de valeurs

Chaînes de texte de type énumératif représentant les noms des institutions.

Nom du type de données

Chaîne

Attribut

Valeur

Nom

trusteeInstitutionalEntity

Définition

Le nom officiel du groupe de travail, de l'unité de travail, de l'unité administrative, etc., de la personne responsable de l'administration du document.

Domaine de valeurs

Chaînes de texte de type énumératif représentant les noms des entités institutionnelles.

Nom du type de données

Chaîne

Attribut

Valeur

Nom

usageConditions

Définition

Limitations ou restrictions relativement à la manière dont un document ou un dossier peut être utilisé.

Domaine de valeurs

Chaîne de texte de type non énumératif représentant les limitations ou les restrictions.

Nom du type de données

Chaîne