Inventaire du groupe d'archives (RG) 10 (Affaires indiennes)

Conseils de recherche - RG10

R216 et RG 10

Conseils utiles pour faire votre recherche

Accès aux documents

R216 and RG10

Le R216 est le numéro de référence archivistique attribué au fonds du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien. Vous pouvez consulter la description de ce fonds à l'aide de l'outil Recherche de fonds d'archives.

Le numéro R216 regroupe tous les documents décrits dans les groupes d'archives RG 22 (sous-fonds Direction des Mines), RG 10 (sous-fonds du Programme des affaires indiennes et inuites), RG 85 (programme des affaires du Nord), RG 91 (sous-fonds Archives du Territoire du Yukon), et RG 126 (Enquête sur le pipeline de la vallée du Mackenzie).

Des groupes d'archives associés (RG 10, 22, 85, 126) ont été intégrés au fonds R216 pour mieux démontrer la relation entre les créateurs des documents. Bibliothèque et Archives Canada continuera de classer et de décrire les documents gouvernementaux par fonds, tels que le fonds R126, mais il conservera aussi les références actuelles aux groupes d'archives (RG).

Vous pouvez rechercher des documents en utilisant les anciens numéros RG ou les numéros de fonds (numéro R)

• Utilisez le numéro R comme mot-clé pour repérer les documents dans Recherche de fonds d'archives. Pour rechercher des documents dans l'ensemble du fonds, utilisez une version abrégée de la référence : R216.
• Vous pouvez aussi utiliser l'ancien numéro de référence archivistique comme mot-clé (ex. : RG10-B-3-A).
• Les séries qui composent le R126 ont aussi des numéros R. Par exemple, le numéro de référence pour les séries Rouge et Noire est le R216-244-6-E. Pour rechercher une série en particulier, utilisez R216 comme mot-clé et, dans le champ « Niveau hiérarchique », sélectionnez l'option « Séries ». Pour chaque recherche, vous pouvez ajouter deux autres mots-clés ou phrases (ex. : « Registre central »).

Conseils utiles pour faire votre recherche

Veuillez consulter les guides dans l'instrument de recherche 10-182 pour obtenir des renseignements généraux sur comment débuter votre recherche en utilisant les documents dans le fonds RG 10 et pour des suggestions au sujet des documents créés par le gouvernement fédéral utiles pour la recherche sur les revendications autochtones.

Remarque : Tout au long du présent inventaire, on fait référence à des versements qui, jusqu'à maintenant, n'ont pas encore été traités. Ces références comportent un numéro de versement, une cote de localisation (afin de savoir si le document est à Ottawa ou dans un Centre fédéral régional de documents), une indication quant au nombre de boîtes et, dans les cas pertinents, le numéro de l'instrument de recherche. Les versements jusqu'au numéro 1994-95/453 sont inclus.

Les chercheurs doivent prendre note des informations suivantes:
- ce ne sont pas nécessairement tous les documents d'un versement qui seront retenus pour la conservation permanente après le traitement;
- puisque le traitement des versements est un processus continu à la Division des archives gouvernementales, les versements notés dans cet inventaire sont susceptibles d'être traités (moment où les numéros de boîtes disparaissent pour faire place à des numéros de volumes permanents) entre la publication de ce document et le moment où le chercheur voudra consulter les documents.

Accès aux documents

L'accès aux documents décrits dans le présent répertoire est régi par les dispositions de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, de même que par les règlements établis conformément à ces lois.

Beaucoup de contenants de ce groupe d'archives renferment des documents qui peuvent être consultés sans délais par les chercheurs. Ceux-ci n'ont qu'à remplir sur place le formulaire de Demande de documents classés et à le remettre au comptoir du prêt situé au 3^e étage dans la salle de consultation de l'édifice central de Bibliothèque et Archives Canada à Ottawa. D'autres contenants contiennent des documents qu'il faut d'abord examiner en vertu des dispositions des lois susmentionnées pour déterminer quels documents peuvent être mis à la disposition du public.

Veuillez suivre le lien Consulter les archives pour plus de renseignements sur les services de consultation de Bibliothèque et Archives Canada.