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Protocole d'accord (2008)

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Ce protocole d'accord (« accord ») vise à faciliter la production d'œuvres littéraires en formats expressément conçus à l'intention des personnes ayant des déficiences perceptuelles au sens de l'article 32.(1) de la Loi sur le droit d'auteur.

Les parties à cet accord sont :

  • les éditeurs (« éditeur » ou « éditeurs ») d'œuvres littéraires (« documents »);
  • les organismes sans but lucratif (« producteur » ou « producteurs ») qui produisent des copies de documents dans de tels formats à l'intention des personnes atteintes de déficiences perceptuelles;
  • Bibliothèque et Archives Canada (« BAC »), à titre d'administrateur de certains aspects de l'accord et de producteur.

Cette entente ne comporte aucun élément qui soit de nature à :

  • porter atteinte à tout droit existant ou futur en vertu de la Loi sur le droit d'auteur, de toute autre loi ou des principes du droit commun;
  • créer un lien d'ordre juridique entre les éditeurs participants et les producteurs, à l'exception de l'obligation, pour les producteurs, de se conformer à toutes les dispositions prévues en ce qui a trait à la manipulation des fichiers mis à leur disposition dans le cadre de l'accord.

L'accord comporte six parties :

  1. définitions
  2. fonctions et obligations de BAC
  3. obligation du producteur
  4. normes de rendement de l'éditeur
  5. durée et résiliation
  6. divers

1. Définitions

Producteur

Dans le cadre du présent accord, un producteur doit relever de l'une des catégories suivantes :

  • un ministère de l'Éducation d'une province ou d'un territoire du Canada;
  • une division, un service ou un organisme relevant d'un tel ministère de l'Éducation;
  • une commission scolaire, un conseil scolaire, un arrondissement scolaire ou une entité équivalente relevant d'une province ou d'un territoire du Canada;
  • un établissement d'enseignement géré ou autorisé par un ministère de l'Éducation, par une commission scolaire, par un conseil scolaire, par un arrondissement scolaire ou par une entité équivalente, conformément à la définition figurant ci-dessus;
  • un établissement d'enseignement géré, autorisé ou agréé par le gouvernement du Canada;
  • un établissement d'enseignement membre de l'Association des collèges communautaires du Canada ou membre institutionnel de l'Association des universités et collèges du Canada;
  • l'INCA;
  • Bibliothèque et Archives Canada (BAC);
  • L'Association montréalaise pour les aveugles.

Il ne doit produire de copies, en vertu du présent accord, qu'à l'intention des usagers admissibles, conformément à la définition figurant ci-dessous.

Si BAC crée un service d'archivage pour les fichiers fournis par les éditeurs, toutes les obligations qui incombent aux producteurs s'appliqueront également à ce service d'archivage.

Usager

À l'usage de cette entente, un usager est une personne ayant résidence légale au Canada et atteinte d'une déficience perceptuelle tel que défini ici-bas.

Déficience perceptuelle

Par déficience perceptuelle, on entend l'une ou plusieurs des difficultés suivantes :

  • acuité visuelle de 20/70 ou moins dans l'œil, et ce, après correction;
  • champ de vision de 20 degrés ou moins;
  • toute maladie oculaire évolutive dont le pronostic prévoit l'apparition de l'un des problèmes décrits ci-dessus d'ici cinq ans;
  • problème visuel ou problème analogue de force oculaire impossible à corriger et faisant en sorte que l'usager fonctionne comme s'il avait une acuité visuelle d'au plus 20/70;
  • dans le cas d'un étudiant, acuité visuelle insuffisante pour permettre à celui-ci de prendre part à ses activités éducatives quotidiennes sans recourir à du matériel didactique et à des documents connexes en formats substituts;
  • incapacité de tenir ou de manipuler des imprimés;
  • toute autre incapacité (y compris, mais non de façon limitative, la dyslexie et les traumatismes crâniens) empêchant l'usager d'utiliser des imprimés dans le format offert par les éditeurs.

2. Bibliothèque et Archives Canada (BAC)

2.1 BAC est une partie à cet accord :

  • à titre d'administrateur des ressources et des services énumérés ci-dessous, y compris la participation et l'exclusion, dans le cadre de cet accord, des éditeurs et des producteurs;
  • à titre de producteur admissible.

2.2 BAC gérera un site Web que devront utiliser les producteurs pour soumettre aux éditeurs toutes les demandes formulées dans le cadre de cet accord. Le formulaire qui servira à acheminer ces demandes permettra de vérifier l'admissibilité du demandeur par l'entremise d'un accès par mot de passe.

2.3 BAC veillera à ce que les producteurs aient accès au Catalogue collectif national (AMICUS) en prévision des objectifs prévus ci-dessous, aux clauses 3.16 et 3.17.

2.4 Pour chacun des éditeurs qui adhéreront à l'accord, BAC tiendra un registre des fichiers demandés et des copies produites à partir de ces fichiers. Ce registre, qui fera état des activités de l'année civile précédente, sera expédié à l'éditeur une fois l'an, à la fin février.

2.5 BAC déploiera tous les efforts possibles pour veiller à la mise à jour de la liste des personnes ressources chez les éditeurs, conformément aux stipulations de la clause 4.7 ci-dessous.

2.6 BAC doit s'assurer de livrer aux producteurs les notices de résiliations dans des délais raisonnables tel que stipulé à l'article 5.6.

3. Producteurs

3.1 Le producteur acheminera ses demandes à l'éditeur en remplissant le formulaire prévu à cette fin, qui se trouve sur le site Web de BAC, en utilisant un mot de passe pour témoigner de son admissibilité et en soumettant le formulaire au(x) destinataire(s) désigné(s) par l'éditeur.

3.2 Les demandes présentées sous d'autres formes peuvent nécessiter des vérifications. Dans de tels cas, l'éditeur n'est pas tenu de se conformer aux délais de livraison stipulés ci-dessous.

3.3 Le producteur s'engage à produire des copies à partir des fichiers fournis par l'éditeur, à l'usage exclusif des personnes définies dans cet accord.

3.4 Le producteur doit avoir la certitude que la déficience perceptuelle, conforme à la définition figurant dans le présent accord, a été établie par voie de diagnostic par un professionnel apte à diagnostiquer les handicaps visuels ou d'autres formes de déficiences perceptuelles, et que des pièces justificatives ont été fournies à cet effet.

3.5 Le producteur s'engage à n'effectuer aucune modification d'ordre textuel aux documents produits à partir des fichiers qui lui seront fournis par l'éditeur sans avoir préalablement obtenu le consentement écrit de celui-ci. Toutefois, cette interdiction ne s'applique pas aux modifications ayant trait au format, à la pagination, à la mise en page ou à la structure, ni à l'inclusion ou à l'exclusion d'éléments non textuels susceptible d'être rendue nécessaire pour des raisons d'ordre technologique ou pour répondre aux besoins perceptuels ou éducatifs particuliers de l'usager.

3.6 Le producteur doit veiller à ce que tout tiers dont il pourrait retenir les services pour fabriquer ou collaborer à la réalisation de documents en vertu du présent accord soit assujetti aux mêmes obligations que le producteur, et que toute entente liant le producteur et le tiers précise expressément que le tiers n'acquiert aucun droit de propriété intellectuelle sur les documents produits à partir des fichiers fournis par l'éditeur et qu'il ne peut faire usage d'aucun matériel fourni par l'éditeur à d'autres fins que celles qui figurent dans cet accord.

3.7 Le producteur doit joindre à toute copie faite dans le cadre du présent accord un avis stipulant que toute autre copie réalisée à partir de l'œuvre visée risquerait de constituer une violation des droits d'auteur.

3.8 En plus de l'exigence stipulée à l'article 3.7 ci-dessus, si une copie réalisée dans le cadre du présent accord est produite dans un format qui n'est pas particulièrement ou exclusivement destiné à un usager atteint d'une déficience perceptuelle, le producteur doit veiller à ce que l'avis comporte les stipulations suivantes, ou à ce que l'usager signe un accord en vertu duquel il s'engagera à se conformer aux stipulations suivantes :

  • l'usager s'engage à n'utiliser le matériel que pour pallier sa déficience;
  • l'usager n'a ni l'autorisation, ni l'intention de réviser, de convertir, de désassembler ou de modifier de quelque autre façon les fichiers de texte fournis;
  • l'usager ne doit ni vendre, ni céder, ni louer, ni prêter, ni distribuer, ni diffuser de quelque autre façon les fichiers de texte fournis.

3.9 Le producteur doit prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger le droit d'auteur et tous les autres droits de l'éditeur.

3.10 Si le producteur rend des copies disponibles aux usagers par l'entremise d'un site Web, le site Web doit alors :

  • exiger que les usagers acceptent les conditions d'utilisation qui comprennent l'interdiction de faire et de distribuer des copies illégales;
  • être contrôlés par un mot de passe exclusif à chacun des usagers;
  • retirer les privilèges des usagers qui contreviennent aux dispositions prévues.

3.11 Le producteur doit faire preuve d'efforts raisonnables pour veiller à ce que :

  • chaque usager ait acheté un exemplaire de l'édition imprimée de l'œuvre;
  • ou, dans le cas d'une œuvre mise à la disposition d'un étudiant dans un établissement pour lequel des publications sont achetées en grande quantité par l'établissement, par une commission scolaire, un district scolaire ou un ministère de l'Éducation au nom de ladite école, que l'œuvre ait été adoptée en vue d'être utilisée par l'établissement durant la période pour laquelle le document en format substitut est requis.

Cependant, la nécessité d'acheter une édition imprimée ne s'applique pas si la bibliothèque de l'établissement que fréquente l'étudiant possède déjà un exemplaire de l'œuvre et s'il ne s'agit pas d'un manuel obligatoire pour l'étudiant.

3.12 Nonobstant ce qui précède ci-dessus, à la clause 3.11, l'INCA peut :

  • produire plusieurs exemplaires ou des exemplaires destinés à plusieurs usagers. Le nombre d'exemplaires devant être achetés sera alors déterminé par les exigences de production de l'INCA, et non par le nombre de copies produites, ni par le nombre d'usagers des copies;
  • fournir, dans un but de recouvrement de coûts, des exemplaires (mais non des fichiers) à des bibliothèques sans but lucratif fréquentées par des usagers atteints de déficiences perceptuelles au sens de cet accord.

3.13 Le producteur doit, sur demande, fournir aux autres producteurs :

  • tout fichier fourni par l'éditeur, dans un délai de cinq jours ouvrables, sans frais;
  • ou, dès que possible, tout original ou tout exemplaire produit à partir des fichiers fournis par l'éditeur.

Les producteurs qui reçoivent ces fichiers, ces originaux ou ces exemplaires sont liés par les mêmes conditions que le producteur qui les leur a fournis.

3.14 À moins d'en avoir préalablement obtenu la permission de l'éditeur, un producteur ne peut fournir à un producteur n'ayant pas adhéré au présent accord aucun fichier acheminé par un éditeur, à moins que ledit producteur ne consente par écrit à être lié à toutes les dispositions de cet accord qui s'appliquent au fichier en question.

3.15 Aucun fichier ni aucun matériel produit à partir d'un fichier fourni en vertu de cet accord ne peut être acheminé à quelque individu ou à quelque entité que ce soit à l'extérieur du Canada sans permission préalable de la part de l'éditeur qui a fourni ledit fichier.

3.16 Dès réception d'une demande de document en format substitut expressément conçu pour une personne ayant une déficience visuelle au sens de cet accord, le producteur cherchera dans le Catalogue collectif national (AMICUS) conservé par BAC pour vérifier si l'éditeur a déjà fourni à un autre producteur un fichier comportant le matériel requis dans ce format et, le cas échéant, évitera d'en faire la demande à l'éditeur.

3.17 Le producteur fera rapidement rapport de toutes ses activités pertinentes à AMICUS, dans le format prescrit, y compris la réception des fichiers et la production d'exemplaires à partir de ceux-ci. Cependant, si le producteur détient un contrat de licence avec Access Copyright, si cet accord inclut le droit de faire des exemplaires en gros caractères, et si un fichier fourni par un éditeur est utilisé pour créer des documents dans ce format, les dispositions pertinentes de l'entente avec Access Copyright s'appliqueront.

4. Éditeurs

4.1 Après avoir reçu une demande par l'entremise de la procédure prévue, l'éditeur livrera ou veillera à ce que soit livré au producteur un fichier comportant le matériel demandé :

  • dans un délai ne dépassant pas 15 jours ouvrables;
  • en format PDF accessible.

4.2 À la demande du producteur, l'éditeur fera tout effort raisonnable pour fournir le matériel dans un autre format, y compris, mais non de façon limitative :

  • langage de balisage extensible (XML);
  • langage hypertexte (HTML);
  • Microsoft Word (WORD);
  • Code américain normalise pour l'échange d'information (ASCII).

4.3 La livraison s'effectuera par l'entremise de quelque mécanisme approprié que ce soit, y compris, mais non de façon limitative :

  • la poste;
  • un service de messagerie;
  • le courriel;
  • protocole de transfert de fichier (FTP).

La quinzième journée ouvrable est la dernière journée où le matériel pourra quitter l'encadrement physique de l'éditeur ou sera téléchargé en amont pour livraison FTP

.

4.4 Si le délai de livraison du matériel ou du format requis doit excéder 15 jours ouvrables, l'éditeur en fera part au producteur le plus tôt possible.

4.5 Pour ce qui est du matériel fourni en PDF accessible, l'éditeur ne devra pas percevoir plus de 50 $ par demande effectuée en vertu de cet accord. Quant aux autres formats, les coûts, le cas échéant, devront faire l'objet d'une entente négociée entre l'éditeur et le producteur.

4.6 Si l'éditeur n'est pas autorisé à fournir certains documents demandés par le producteur, l'éditeur déploiera tous les efforts nécessaires pour obtenir une telle autorisation si le matériel est publié par une société affiliée. Dans tous les autres cas, l'éditeur désignera au producteur l'entité qui peut lui venir en aide.

4.7 L'éditeur fournira à BAC le nom et l'adresse de courriel de tous ses employés autorisés à traiter les demandes reçues en vertu du présent accord et veillera à tenir à jour ces informations.

4.8 L'éditeur donne au producteur une licence non exclusive et non cessible lui permettant de produire des copies en vertu du présent accord.

4.9 Si une publication est épuisée, l'éditeur tentera d'obtenir et de fournir le fichier correspondant. Cependant, les dispositions des clauses 4.1 - 4.6 de cet accord ne s'appliqueront pas.

4.10 L'éditeur ne fait aucune garantie ni aucune représentation, explicite ou implicite, par rapport à la qualité, à la précision, au rendement ou à l'adéquation des documents pour quelque usage que ce soit.

4.11 L'éditeur n'assume aucune responsabilité à l'endroit du producteur dans quelque circonstance que ce soit et le producteur tiendra l'éditeur franc de toute responsabilité liée à l'usage, par le producteur, de tout fichier ou de toute copie réalisée à partir de tout fichier fourni par l'éditeur.

5. Résiliations et dispositions connexes

5.1 Sous réserve des clauses 5.2 - 5.4 ci-dessous, les éditeurs et les producteurs concluent cet accord pour une période ne devant pas excéder trois (3) ans après la date de signature.

5.2 Dans les 30 jours suivant la réception du rapport dont il est fait état ci-dessus, à la clause 2.4, l'éditeur peut aviser BAC, le cas échéant, de son intention de se retirer de l'accord à partir du premier jour ouvrable se situant 60 jours après cet avis.

5.3 Advenant des modifications à la Loi sur le droit d'auteur qui s'applique dans le cadre de cet accord, un avis de résiliation pourra être donné à tout moment, et entrera en vigueur dans les trente (30) jours suivants.

5.4 L'éditeur pourra mettre fin à cet accord immédiatement, moyennant un avis écrit de sa part, en cas de violation substantielle de l'accord de la part du producteur, si celui-ci n'a pas remédié à une telle violation dans les trente (30) jours suivant l'avis écrit lui demandant de le faire.

5.5 Une violation des clauses suivantes constitue une violation substantielle de cet accord : 3.4, 3.6, 3.10, 3.14, 3.15.

5.6 Si cet accord est résilié par l'éditeur :

  • BAC devra acheminer un avis de résiliation à tous les producteurs dès que possible après avoir été informé, par l'éditeur, de la résiliation;
  • le producteur devra veiller à ce qu'à compter de la date de résiliation, aucun autre exemplaire ne soit tiré à partir des fichiers fournis par l'éditeur en question. De plus, si la résiliation est liée à une violation substantielle conformément aux dispositions de l'article 5.5 ci-dessus, le producteur prendra également les mesures supplémentaires stipulées à l'article 5.7 ci-dessous.

5.7 Si cet accord est résilié par le producteur, le producteur veillera à ce qu'à compter de la date de résiliation de l'accord, aucun autre exemplaire ne soit tiré à partir de fichiers fournis dans le cadre de cet accord par quelque éditeur que ce soit, et verra à ce que lesdits fichiers soient détruits, supprimés ou rendus définitivement inutilisables de quelque autre façon que ce soit.

5.8 La résiliation de cet accord par quelque partie que ce soit et pour quelque motif que ce soit n'affectera en rien les droits et les obligations acquis avant la date de résiliation.

6. Divers

6.1 L'éditeur peut refuser de fournir des fichiers dans le cadre de cet accord si les dispositions de l'article 32.(3) de la Loi sur le droit d'auteur s'appliquent.

6.2 Cession : Toute entité qui succède à l'un ou l'autre des signataires de cet accord doit s'acquitter des obligations qui y sont liées.

6.3 Loi applicable : Cet accord sera gouverné par les lois de la province de [  ] et par les lois du Canada.

6.4 Avis : Tout avis doit être acheminé en personne, par courrier recommandé, par télécopieur ou par courriel à BAC, dans le cas d'un non-renouvellement, et à tout producteur faisant l'objet d'une résiliation de l'accord, aux adresses figurant sur le site Web de BAC.

6.5 Totalité de l'accord : Cet accord constitue la totalité de l'accord liant les parties en ce qui a trait à l'objet visé.

Signature  ____________________________________________

Date  ________________________________________________

Nom et adresse de l'éditeur ou du producteur

Nom :  _______________________________________________

Titre :  _______________________________________________

Adresse :  ____________________________________________

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Téléphone :  __________________________________________

Télécopieur :  _________________________________________

Courriel :  ____________________________________________

Site Web :  ___________________________________________