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Directives concernant l'immigration : synthèse des circulaires, des directives et des notes de service sur les opérations, 1909-1978

Immigrants faisant la queue pour un examen médical, vers 1890-1910
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Le présent guide porte sur les dix séries de politiques et de directives procédurales sur l'immigration émises entre 1909 et 1978. Les circulaires et directives ont été émises afin d'informer à la fois les agents d'immigration et les immigrants éventuels des exigences de l'immigration canadienne. Tous les éléments, hormis les directives en provenance de Londres (ou « Circulaires de district »), proviennent du bureau central de l'Immigration à Ottawa. Si des séries antérieures existent, elles n'ont pas encore été découvertes. Les séries plus récentes sont encore sous la garde de Citoyenneté et Immigration Canada. Pour de plus amples renseignements, consulter l'inventaire sous la vedette-matière « Système de guides de l'immigration » (RG 76, série D 5 (a), volumes 932-945).

Ce guide a été révisé en septembre 2000.

Documents Gouvernementaux

Circulaires (Première série), 1909-1954

(RG 76, volume 177, dossier 59735, parties 1-5, bobines C-7332 et C-7333; quelques articles anciens se trouvent dans le volume 624, dossier 947852, partie 1, bobine C-10440)

  • Non numérotées, pas d'index des sujets de 1909-1951. Index partiel pour 1952-54; voir article 4.
  • Il existe peut-être des circulaires plus anciennes, éparpillées dans les volumes 1 à 679 de RG 76.
  • Transmises à tous les employés et aux ministères concernés.
  • Font référence à des questions et à des événements plus précis que les circulaires de la deuxième série, ainsi qu'à des modifications aux lois et aux règlements sur l'immigration.
  • Se poursuit, après 1952, à l'article 4.

Circulaires (Deuxième série), 1918-1942

(RG 76, volume 624, dossier 947852, parties 1-2, bobines C-10440 et C-10441)

  • Numérotées, pas d'index des sujets.
  • Font généralement référence à des questions plus générales en matière d'organisation, d'administration et de politiques.

Directives de l'administration centrale (série "C"),1950-1957

(RG 76, volumes 940-941, reliures 28-30)

  • Numérotées de 1 à (environ) 139, avec modifications, index des sujets dans RG 76, volume 941, reliure 31.
  • Liées aux politiques, à l'interprétation des directives ainsi qu'aux procédures organisationnelles ou administratives.
  • Transmises uniquement, dans le premier cas, au District et aux hauts fonctionnaires; dans certains cas, elles ont été retransmises aux autres employés.

Circulaires (Troisième série ou série "All"), 1852-1859

(RG 76, volumes 939-940, reliures 23-26)

  • Index des sujets non numéroté dans RG 76, volume 941, reliure 31.
  • Suite de l'article 1.
  • Liées à l'interprétation des lois, des règlements et des directives.
  • Transmises à tous les employés et aux ministères fédéraux intéressés.

Directives en provenance de Londres (ou « Circulaires de district »), vers 1950-juillet 1951

  • Index des sujets introuvable.
  • Copies des directives de l'administration centrale (article 3); retransmises au personnel extérieur par les surintendants du district et le surintendant à l'étranger.
  • Pratique abandonnée en juillet 1951, mais les modifications aux directives antérieures sont maintenues.

Notes de service sur les opérations (Première série) ou « Directives concernant l'immigration », 1956-1961

(RG 76, volumes 933-938, reliures 4-20, intercalées avec les chapitres pertinents du manuel)

  • Numérotées de 4-1 à 29-12 environ, avec des modifications; pas d'index des sujets (les numéros correspondent aux chapitres du manuel), pas d'index des sujets.
  • Le titre est devenu « Directives concernant l'immigration » en 1959 (voir l'article 7).
  • Seuls les numéros 4-1 à 29-12 existent encore aujourd'hui.
  • Elles contiennent essentiellement des directives temporaires et des directives d'urgence.
  • Remplacées par l'article 8 en 1962.

Notes de service sur les opérations (Deuxième série ou série "B"), 1959-1961

(RG 76, volume 940, reliure 27)

  • Numérotées de 59-1 à 61-33, avec des modifications, index des sujets dans RG 76, volume 941, reliure 31.
  • Émises en même temps que l'article 6 (« Directives concernant l'immigration »), 1959-1961.
  • Elles contiennent essentiellement des instructions générales qui n'ont pas leur place dans les manuels, des rappels des directives fournies dans les manuels ainsi que des modifications d'urgence aux manuels.

Notes de service sur les opérations (Troisième série), 1962-1973

(RG 76 volumes 941-942, reliures 32-34)

  • Partiellement numérotées (1-160), index des sujets dans RG 76, volume 941, reliure 32 (TABLE DES MATIÈRES SEULEMENT).
  • Remplacent toutes les directives antérieures, et en particulier celles de l'article 6.
  • Remplacées par l'article 9 en 1971.

Circulaires (Quatrième série), 1967-1976 (en vigueur de 1971 à 1978 environ)

(RG 76, volumes 942-945, reliures 38-61, intercalées avec les chapitres pertinents du manuel)

  • Numérotées, IA 3-1 à IA 29-1, pas d'index des sujets (les numéros correspondent aux chapitres du manuel).
  • Seuls les numéros IA 3-1 à IA 29-1 existent encore aujourd'hui.
  • Suite de l'article 8.
  • Font généralement référence à des questions ou des événements précis.

Circulaires (non classées), 1974

(RG 76, volume 945, reliure 62)

  • Non numérotées, pas d'index des sujets.
  • Circulaires non classées relatives à l'interprétation des règlements sur l'immigration.

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