Bibliothèque et Archives Canada
Symbole du gouvernement du Canada

Liens de la barre de menu commune

Liens institutionnels

Le public

Guides thématiques

Documents d'immigration les plus souvent utilisés

Arrivée d'immigrants à Union Station, Toronto, vers 1910
Source

Le présent guide fait un survol des dossiers gouvernementaux d'immigration les plus souvent utilisés.

Ce guide a été créé en avril 1985 et révisé en novembre 2002.

1. Références Archivistiques

Documents Gouvernementaux

Le ministère de l'Immigration a conservé une collection de nombreux documents qui lui viennent de divers ministères qui, au fil des ans, ont été responsables de l'immigration au Canada.

Dossiers du système central de gestion (série 1) avant 1949

Se compose des volumes 1 à 712, bobines de microfilm :

  • C-4655 à C-4726
  • C-4728 à C-4800
  • C-7298 à C-7403
  • C-7805 à C-7865
  • C-9672
  • C-10233 à C-10327
  • C-10397 à C-10448
  • C-10577 à C-10678
  • C-10680 à C-10688
  • C-13487
  • C-15865 à C-15868

Comprend des documents relatifs à tous les aspects de l'immigration avant la Deuxième Guerre mondiale; certains des documents datent de 1970. Comprend des dossiers classés par sujets, des dossiers sur le personnel ainsi que quelques dossiers individuels.

Les titres des dossiers dans cette série se retrouvent dans la base de données ARCHIVÉE - Dossiers du gouvernement du Canada.

Dossiers du système central de gestion (séries 500 et 5000) après 1949

Se compose des volumes 676-677 et 689-692 [743-930] et des nouvelles acquisitions. Information sur tous les aspects de l'immigration après la Deuxième Guerre mondiale (à part les dossiers sur le personnel et les dossiers individuels).
Dans bien des cas, ces documents sont assujettis à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Dossiers individuels (sauf l'immigration chinoise)

Se compose des volumes 676-677 et 715-726, ainsi que des acquisitions 1981-82/198 et 1983-84/038. Il s'agit de dossiers choisis portant sur l'arrivée de certains immigrants au Canada. Peu de ces dossiers individuels sont ouverts, car la Loi sur l'accès à l'information et la Loi sur la protection des renseignements personnels s'appliquent dans la plupart des cas.

Listes des passagers et listes d'immigrants arrivés par la frontière

Se compose d'environ 1200 bobines de microfilm.
Il s'agit de listes des passagers des navires (1865-1935) et de listes des immigrants arrivés au Canada par la frontière américaine (1908-1935). La description des dossiers et la liste des bobines se retrouvent dans le site Généalogie : Archives de l'immigation. Cette section offre également des renseignements sur l'accès aux documents d'immigration post-1935, toujours sous la garde du ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration.

Documents sur l'immigration chinoise

L'accès aux dossiers individuels est restreinte. Pour de plus amples renseignements, consulter l'archiviste en référence.

Archives du ministère de l'Agriculture (RG 17)

Ce groupe contient des documents sur l'immigration et la quarantaine entre 1867 et 1893, bien que la plupart des documents les plus utiles aient été transférés à la série du système central de gestion dans RG 76.

Archives du ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration (RG 26)

Ce sont des documents du ministère responsable de l'immigration entre 1949 et 1966.
Comprend essentiellement des documents généraux et des dossiers sur les politiques ainsi que des statistiques sur l'immigration; les chercheurs qui désirent examiner des documents sur les politiques devraient consulter les volumes 63-131 et 153-173. Il y a également quelques dossiers individuels dans les volumes 172 et 173.

Archives de la Commission d'appel de l'immigration (RG 82)

La Commission a été fondée en 1967 dans le but de statuer sur les appels interjetés à l'encontre des ordonnances d'expulsion. Bibliothèque et Archives Canada disposent seulement d'un échantillon de dossiers individuels, choisi pour illustrer les procédures et les précédents juridiques.

Archives de la Commission de l'immigration et du statut de réfugié (RG 158)

La Commission a été fondée en 1988 dans le but de remplacer la Commission d'appel de l'immigration. À ce jour, peu de documents provenant de cette institution ont été transférés aux AN. Pour de plus amples renseignements, consulter l'archiviste en référence.

2. Autres sources de références

Outre les sources énoncées ci-dessus, les sites Web suivants pourraient s'avérer utiles aux personnes qui mènent des recherches sur des sujets liés à l'immigration :

Citoyenneté et Immigration Canada - www.cic.gc.ca/francais/index.html
Commission de l'immigration et du statut de réfugié - www.irb-cisr.gc.ca/fr/index_f.htm
Société historique de l'immigration canadienne - http://cihs.ncf.ca/ (en anglais seulement)
Société du Quai 21 (Pier 21 Society) - www.pier21.ca/ (en anglais seulement)

Guides thématiques