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Description found in Archives

Registres et grands livres des certificats Métis [document textuel]. 

Date(s)

1885-1924

Place of creation

No place, unknown, or undetermined

0,35 m de documents textuels

Scope and content

La sous-série est composée des registres et grands livres des certificats Métis créés et conservés par la Direction de la comptabilité du ministère de l'Intérieur. Les documents incluent le grand livre des décrets des titres no 1, 1900-1924 (vol. 1754) et le grand livre des décrets des titres no 2, 1900-1915 (vol. 1755). Dans ces documents, chaque entrée indique la date, le numéro du dossier, la référence, les particularités, le débit, le crédit et le solde. Dans la seconde partie de ces grands livres, chaque entrée donne la référence, le numéro du titre, le montant du titre, le total, la date d'application, l'organisme, etc., ainsi que les documents de Alloway and Champion, la Banque Impériale du Canada, Osler Hammond and Nanton. La sous-série contient aussi les documents d'annulation des certificats no 5, 1886-1915 (vol. 1756). Chaque entrée de ce volume indique la date de l'émission, la date de retour, le numéro du certificat, la valeur nominale, le folio, le nombre d'acres et le montant. Trois volumes - registre des certificats no 1, 1885-1900 (vol. 1757); registre des certificats no 2, 1885-1901 (vol. 1758); registre des certificats no 3, 1901-1918 (vol. 1759) contenant les certificats des Métis et les primes militaires - sont aussi inclus dans cette sous-série. Chaque entrée dans ces livres indique ce qui suit : le numéro du dossier, la date du certificat, le numéro du certificat et le montant. Un document final se trouve dans cette sous-série, soit un journal des registres des certificats, 1895-1924 (vol. 1760). Chaque entrée de ce journal contient ce qui suit : la date, les particularités, le crédit, le débit et le solde.

Textual records
90: Open
Volume
from 1754 to 1760
90: Open
Archival reference no.
Former archival reference no.

Terms of use

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

No finding aid

Additional information

Source of title
Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Accruals
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

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