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Title

Sub-series consists of

23435 lower level description(s)

Arrangement structure

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Sub-series part of

Direction des terres fédérales [document textuel, document cartographique] (R190-35-0-F)

Accession

1. Qu'Appelle subdivision of sections 21 & 28, tp. 18, rge. 14, w2 [cartographic material] (121-040134-7)
2. Dominion Lands Branch, Correspondence/Dominion Lands Branch, Half-Breed Files [textual records] (120-000154-0)
3. Dominion Lands Branch, Correspondence Headquarters [textual records] (120-000295-4)
4. Dominion Lands Branch, Correspondence Headquarters [textual records] (121-000437-2)
5. Dominion Lands Branch, Correspondence, Headquarters [textual records] (122-000092-2)
6. Dominion Lands Branch, Correspondence [textual records] (122-000721-8)
7. Central Registry files, Dominion Lands Branch [microfilm] (1996-01118-9)
8. Central Registry files, Dominion Lands Branch [microfilm] (1997-01365-7)
9. [Railway and land disposition maps for the Canadian West] [cartographic material]
10. [Township plans and surveys for the western provinces] [cartographic material]

Bilingual equivalent

Branch registry [textual record, cartographic material]

Date(s)

1871-1946

Place of creation

No place, unknown, or undetermined

Extent

213,6 m de documents textuels
53 cartes en majeure partie bleus

Language of material

French

Scope and content

La sous-série est composée de dossiers des sujets du registre central créés par la Direction des terres fédérales. Ces dossiers de sujets classés par numéros contiennent des lettres adressées aux divers représentants du Ministère. Ils portent sur chaque aspect de la gestion des ressources et de l'administration, les ventes et l'établissement des terres. Ils incluent des mémorandums ministériels et autres documents pertinents ainsi que des dossiers généraux relatifs aux jugements et à la politique traitant des commissions des certificats des Métis, des primes militaires et des mandats des terres de la Gendarmerie royale du Nord-Ouest. Les dossiers sont classés par numéros allant de 1 à 5644152. La sous-série contient des documents relatifs à l'établissement de l'Ouest en général, aux établissements des groupes religieux et aux compagnies de colonisation. Après 1890, les copies des réponses à la correspondance sont souvent jointes aux dossiers. Le volume 227 contient les mémorandums de N.O. Côté relatifs aux sujets suivants : l'administration et les ventes des terres fédérales; les revendications effectuées sous la Loi sur le Manitoba; les revendications des Métis et les lettres patentes pour des terres fédérales. La date limite générale de la sous-série est le milieu des années 1930, mais quelques dossiers de demandes contiennent de la correspondance datant d'aussi loin que 1946. Les séries suivantes de dossiers sont incluses au début de cette sous-série : Secrétariat d'État, dossiers 8 à 1642 en 1871, 313 à 1824 en 1872, 386 à 2735 en 1873; Bureau du Secrétariat d'État, dossier 1087 en 1871; Bureau du Secrétariat d'État pour les provinces, dossiers 1362 et 1376 en 1872, 1125 en 1873; ministère de l'Intérieur , dossiers 1 à 265 en 1871, 590 à 1632 en 1872, 55 à 2624 en 1873, et ensuite à partir de 55 à 5 693 470. Après le dossier 999634 commencé en 1905, le Ministère a commencé une nouvelle série d'une année appelée la série " A ". Les documents de notre fonds documentaire débutent à partir du dossier 19A qui commence en mars 1905 jusqu'au dossier 149563A débutant en février 1906, volumes 964 à 984. Le dossier suivant que nous conservons est le 1 153 348 commençant en mars 1906. Il semble que le Ministère a inséré la série " A " entre 1 000 000 et 1 000 001.

Conditions of access

Terms of use

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

Finding aid

Une liste des dossiers de correspondance transférés par le gouvernement fédéral aux provinces de l'Ouest entre 1948 et 1972 se trouve dans l'instrument de recherche 15-15 (dossiers des listes, parties 1 à 10 transférées à l'Alberta; parties 11 à 15 à la Colombie-Britannique; parties 16 à 31 au Manitoba; et parties 32 à 40 à la Saskatchewan). 15-15 (Paper)

Les instrument de recherches 15-5 et 15-5 partie 1 sont des listes de dossiers établis par ordinateur. Dans l'instrument de recherche 15-5, les dossiers sont classés par numéros allant de 1 à 5644152. Sous chaque numéro de dossier, la liste donne le numéro de volume, le titre des dossiers, les dates des dossiers et les mots-sujets. L'instrument de recherche 15-5, partie 1, est une liste des dossiers classés par sujet. Sous chaque mot-sujet, la liste donne le numéro de dossier, le numéro de volume, le titre du dossier et les dates du dossier. Les instrument de recherches 15-5 et 15-5, partie 1, ont été créés par la Division des archives du gouvernement. Ils remplacent les listes précédentes des dossiers qui étaient auparavant utilisées pour cette série. Bien que les listes originales aient été retirées de la circulation, elles sont encore conservées par la Division des archives gouvernementales. On peut les consulter en communiquant avec l'archiviste responsable de ce groupe de documents. 15-5, 15-5 part 1 (Paper)

Les instrument de recherches 15-5, et 15-5, partie 1, sont aussi disponibles dans MINISIS, la base de données électronique des Archives nationales. 15-5, 15-5 part 1 (Electronic)

Document cartographique L'instruments de recherche se composent des listes d'article. L'instruments de recherche sont disponible dans la salle de référence. RG15M 77803/13; RG15M 78903/17; RG15M 934003. 90 (Paper)

Additional name(s)

Hamilton, Lauchlan Alexander, , 1852-1942.

Additional information

Source

Government

Related control no.

1. 1992-93/154 GAD
2. 1992-93/303 GAD
3. 1993-94/437 GAD
4. 1994-95/092 GAD
5. 1994-95/721 GAD
6. 1996-97/119 GAD
7. 1997-98/366 GAD
8. 77803/13 CA
9. 78903/17 CA
10. 934003 CA
11. 120-000154-0
12. 120-000295-4
13. 121-000437-2
14. 121-040134-7
15. 122-000092-2
16. 122-000721-8
17. 1996-01118-9
18. 1997-01365-7
19. RG15
20. RG15M 77803/13
21. RG15M 78903/17
22. RG15M 934003
23. RG15-D-II-1
24. RG15-D-II-3

MIKAN no.

164134