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Description found in Archives

Certificats de titre [document textuel]. 

Date(s)

1885-1906

Place of creation

No place, unknown, or undetermined

3,15 m de documents textuels

Scope and content

La sous-série est composée des certificats de titre émis par diverses commissions des certificats des Métis du Manitoba et des Territoires du Nord-Ouest sous l'autorité des divers décrets en conseil. Les certificats indiquent le lieu et la date d'émission, le nom du demandeur, le montant et la nature du titre et le nom du commissaire aux titres.

Textual records
90: Open
Volume
from 1373 to 1386
90: Open
Archival reference no.
Former archival reference no.

Terms of use

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

L'instrument de recherche 15-23 est une liste des dossiers dactylographiée classés par ordre numérique. 15-23 (Paper)

Additional information

Source of title
Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Accruals
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

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