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Description found in Archives

Certificats de terres des Métis [document textuel]. 

Date(s)

1885-1917

Place of creation

No place, unknown, or undetermined

1,1 m de documents textuels

Scope and content

La sous-série est composée de billets de certificat de terre annulés qui ont été émis aux résidents Métis des Territoires du Nord-Ouest par le ministère de l'Intérieur en échange des titres autochtones. Le certificat a été émis en billets de 240 acres, 160 acres et 80 acres et pouvaient s'appliquer contre des terres fédérales ayant été déclarées ouvertes à l'inscription.

Textual records
90: Open
Volume
from 1406 to 1410
90: Open
Archival reference no.
Former archival reference no.

Terms of use

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

L'instrument de recherche 15-13 est une liste dactylographiée de conversion des dossiers. Les billets de certificat de terre conservés aux Archives nationales sont groupés selon le montant du certificat (c.-à-d., 80 acres, 160 acres ou 240 acres) et par ordre numérique (c.-à-d., le numéro d'enregistrement) dans chaque groupe. L'instrument de recherche 15-13 guidera les chercheurs vers le volume du fonds du ministère de l'Intérieur dans lequel les billets sont conservés; mais pour utiliser ce instrument de recherche, les chercheurs doivent connaître le numéro de certificat. Pour trouver le billet attribué à un demandeur particulier lorsque le numéro d'enregistrement est inconnu, les chercheurs devraient en premier lieu se référer aux registres de délivrance (voir les registres et les index relatifs à la sous-série des documents des terres des Métis et des premiers colons blancs de ce fonds, RG15-D-II-8-m, et particulièrement les volumes 1518, 1519, et 1520) pour obtenir le numéro du billet de certificat, et ensuite l'instrument de recherche 15-13 pour trouver le numéro du volume dans lequel le billet est conservé. 15-13 (Paper)

Additional information

Source of title
Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Accruals
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Related materials
Les chercheurs devraient aussi consulter les registres et les index relatifs à la sous-série des documents des terres des Métis et des premiers colons blancs de ce fonds (RG15-D-II-8-m) et particulièrement les volumes 1518, 1519, et 1520) pour obtenir le numéro de certificat.

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