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Description trouvée dans les archives

Titre

Direction des terres fédérales [document textuel, document cartographique]. 

Série se compose de

35 description(s) de niveau inférieur

Structure du classement

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Série fait partie de

Fonds du ministère de l'Intérieur [document textuel (quelques microformes), document iconographique, document cartographique] (R190-0-3-F)

Acquisition

1. Records of the Dominion Lands Branch [textual records] (1997-01050-X)
2. [Township plans and sectional maps of the Canadian West] [cartographic material]

équivalent bilingue

Dominion Lands Branch [textual record, cartographic material]

Date(s)

1870-1946

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

étendue

? cartes à fenêtre
280,58 m de documents textuels
380 cartes quelques bleus
2 atlas (2 portefeuilles (109; 62 cartes) +

Langue du document

Français

Portée et contenu

La série est composée d'une vaste gamme de documents créés et conservés par la Direction des terres fédérales.

Conditions d'accès

Documents textuels: microformes
99: À déterminer
Documents textuels
99: À déterminer
Documents cartographiques
Microfiche NMC17769
90: Ouvert
Documents cartographiques
Microfiche NMC18469
90: Ouvert
Documents cartographiques
Microfiche NMC17549
90: Ouvert
Documents cartographiques
90NA: Ouvert mais non disponible
Boîte
de 2000014937 à 2000014953
de 2000929760 à 2000929761
2001065369 No de pièce attribué par BAC 1 -- 32
No de pièce attribué par BAC 33 -- 55
No de pièce attribué par BAC 56 -- 81
No de pièce attribué par BAC 82 -- 94
No de pièce attribué par BAC 95 -- 126
No de pièce attribué par BAC 127 -- 146; 151
No de pièce attribué par BAC 165 -- 169
No de pièce attribué par BAC 170 -- 195
No de pièce attribué par BAC 196 -- 207
No de pièce attribué par BAC 216 -- 220; 228 -- 240
No de pièce attribué par BAC 249 -- 279
No de pièce attribué par BAC 285 -- 305
No de pièce attribué par BAC 308 -- 316; 345
No de pièce attribué par BAC 369 -- 380
No de pièce attribué par BAC 393 -- 399
No de pièce attribué par BAC 415 -- 428; 448 -- 450
No de pièce attribué par BAC 459 -- 466; 475 -- 478; 488 -- 495
No de pièce attribué par BAC 502
No de pièce attribué par BAC 503
90: Ouvert
No de référence archivistique
R190-35-0-F
Ancien no de référence archivistique
RG15M 77803/13
RG15M 78903/17
RG15M 1973-00002-4
RG15M 84503/35
RG15M 78903/92
RG15M 934003
RG15M 890412
RG15M 890655
RG15-D-II

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Instrument de recherche

Document cartographique L'instrument de recherche se compose d'une liste d'articles. L'instrument de recherche est disponible dans la salle de référence. RG15M 78903/92 90 (Papier)

Nom(s) additionnel(s)

Canada. Ministère des affaires indiennes et du Nord canadien. Ministère des affaires indiennes et du Nord canadien.
Canada. Direction des terres fédérales. Direction des terres fédérales.

Biographie / Histoire administrative

La Direction des terres fédérales a été établie en 1871 et a été intégrée à la Direction des terres, des Territoires du Nord-Ouest et du Yukon en 1934.

Information additionnelle

Historique de la conservation
RG15M 78903/92 reçu de Division des archives fédérales, accession 73-4/89, en mars 1979.

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Données mathématiques sur les documents cartographiques
RG15M 78903/92: Échelle [1:380 160].

Note sur l'étendue originelle
RG15M 789030/92: À l'origine reçu 501 cartes, 2 atlas.

Source

Gouvernement

No de contrôl reliés

1. 1997-98/051 GAD
2. 1997-98/366 GAD
3. 78903/92 CA
4. 1997-01050-X
5. 1997-01365-7
6. RG15
7. RG15M 78903/92
8. RG15-D-II-1

No MIKAN

164132