Recherche de fonds d'archives


Recherche dans :  Bibliothèque, Recherche avancée d'archives, Ancêtres, Images, Recherchez tout

Pour formuler un commentaire, veuillez communiquer avec webservices@lac-bac.gc.ca

Aide à la recherche


Attention :  La notice descriptive est en traitement. Il se peut que ces documents ne soient pas encore disponibles pour fin de consultation.



Description trouvée dans les archives

Titre

Mandats de terre de la Gendarmerie royale du Nord-Ouest [document textuel (quelques microformes)]. 

Structure du classement

Afficher la structure du classement

Sous-série fait partie de

Direction des terres fédérales [document textuel, document cartographique] (R190-35-0-F)

équivalent bilingue

North-West Mounted Police land warrants [textual record (some microform)]

Date(s)

1872-1900, microfilmé [ca. 1948-1970]

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

étendue

? cartes à fenêtre Les cartes à fenêtre dans cette sous-série se trouvent dans les encart-plastiques à la salle de lecture et sont connues sous les numéros 50 à 52 du livre des cartes à fenêtre.
0,15 m de documents textuels

Langue du document

Français

Portée et contenu

La sous-série est composée de mandats de terre émis par le ministère du Secrétariat d'État aux gendarmes et aux sous-gendarmes pour leur service dans les forces de la Gendarmerie royale du Nord-Ouest, autorisant une concession de terre de 160 acres (vol. 1647). Les mandats joints à un dossier sont aujourd'hui interclassés entre les 7517 et 105995. Les reçus pour les numéros des mandats de la Gendarmerie royale du Nord-Ouest 1 à 426, 702, 798 et 800 datant de 1877 à 1884 se trouvent dans le volume 1648. Les livres de carte à fenêtre, numéros 50-52, faisant aussi partie de cette sous-série, contient un registre des mandats 1-540 et des index alphabétiques des membres de la Gendarmerie royale du Nord-Ouest qui ont reçus ces mandats entre 1877 et 1900. Le livre de carte à fenêtre numéro 50 inclut une référence au numéro de reçus.

Conditions d'accès

Documents textuels
90: Ouvert
Volume
de 1647 à 1648
90: Ouvert
Documents textuels: microformes
Limites non établies
Carte à fenêtre
de 50 à 52
Limites non établies
No de référence archivistique
R190-66-0-F
Ancien no de référence archivistique
RG15-D-II-10

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Instrument de recherche

L'instrument de recherche 15-35 est une liste de dossiers dactylographiée qui traite du volume 1647. 15-35 (Papier)

L'instrument de recherche 15-36 est une liste dactylographiée de dossiers pour les mandats 1-540 (livres de carte à fenêtre, numéros 50-52). 15-36 (Papier)

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Note sur les dates de création
Les registres et index dans cette sous-série ont été filmés par un successeur du ministère de l'Intérieur avant d'être envoyés aux Archives nationales au début des années 1970. Les originaux furent alors détruits.

Source

Gouvernement

No MIKAN

164218