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Description trouvée dans les archives

Titre

Registres des terres des compagnies de colonisation [document textuel (quelques microformes)]. 

Structure du classement

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Sous-série fait partie de

Direction des terres fédérales [document textuel, document cartographique] (R190-35-0-F)

équivalent bilingue

Colonization company land records [textual record (some microform)]

Date(s)

1882-1893, microfilmé [ca. 1948-1970]

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

étendue

? cartes à fenêtre Les cartes à fenêtre dans cette sous-série se trouvent dans les encart-plastiques à la salle de lecture et sont connues sous les numéros 201 à 202 du livre des cartes à fenêtre.
0,80 m de documents textuels

Langue du document

Français

Portée et contenu

La sous-série est composée de registres des terres relatives aux compagnies de colonisation. Ces registres incluent les certificats

Conditions d'accès

Documents textuels: microformes
96: Restrictions varient
Carte à fenêtre
de 201 à 202
Limites non établies
Documents textuels
90: Ouvert
Volume
de 1402 à 1403
de 1650 à 1651
90: Ouvert
No de référence archivistique
R190-73-8-F
Ancien no de référence archivistique
RG15-D-II-12

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Instrument de recherche

Aucun instrument de recherche

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Versements complémentaires
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Note sur les dates de création
Les registres et index dans cette sous-série ont été filmés par un successeur du ministère de l'Intérieur avant d'être envoyés aux Archives nationales au début des années 1970. Les originaux furent alors détruits.

Source

Gouvernement

No MIKAN

164239