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Description found in Archives

Title

Bureau de district de Brantford [document textuel]. 

Series consists of

2 lower level description(s)

Arrangement structure

Show Arrangement Structure

Series part of

Sous-fonds du Programme des affaires indiennes et inuit [supports multiples] (R216-185-5-F)

Accession

1. Indian and Inuit Affairs Program - Brantford Education Office, Education Assistance files [textual records] (118-000109-5)
2. Field Office Records: District Office Records: Brantford District Office, General Administration Records [textual records] (119-000019-9)
3. Agent's census books and birth-death-marriage registers of Brantford District, Ontario [textual record] (2002-00798-5)

Bilingual equivalent

Brantford District Office [textual record]

Date(s)

1863-1964

Place of creation

No place, unknown, or undetermined

Extent

2.4 m de documents textuels

Language of material

French

Scope and content

La série est constituée de documents créés et tenus à jour par le bureau de district de Brantford et ses prédécesseurs. La série comprend des documents d'exploitation généraux et les dossiers du bureau du district scolaire de Brantford.

Conditions of access

Textual records
99: To be determined
Les restrictions touchant l'accès peuve
nt varier. Veuillez consulter la liste de contrôle pour l'accès.
Archival reference no.
R216-65-6-F
Former archival reference no.
RG10-C-V-25

Terms of use

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Finding aid

Instrument de recherche est une liste dactylographie et couvre les volumes 14112-14119 10-499 (Paper)

Additional name(s)

Programme des affaires indiennes et inuit (Canada). Bureau de district de Brantford. Bureau de district de Brantford.

Biography / Administrative history

Après l'établissement du ministère des Affaires indiennes et du Nord en 1966, des agences se sont regroupées pour former des unités administratives plus grandes appelées districts. L'Agence des Six-Nations est devenue le bureau de district de Brantford le 15 octobre 1969. Le bureau de Brantford était responsable des Mississaugas de Crédit (1969-1989) et des Six-Nations de la rivière Grand (1969-1989). Le bureau a été fusionné au District du sud le 1er avril 1989.

Additional information

Source of title
Titre basé sur le contenu de la série.

Accruals
Nous prévoyons de nouveaux versements.

Related materials
Des documents connexes peuvent également se trouver dans la série de la Surintendance des Six-Nations et dans la série de l'Agence des Six-Nations.

Source

Government

Related control no.

1. 76/009
2. 1990-91/109 GAD
3. 1991-92/020 GAD
4. 118-000109-5
5. 119-000019-9
6. 2002-00798-5
7. RG10
8. RG10-C-V-25
9. RG10-C-V-26

MIKAN no.

135659