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Description found in Archives
Title
Series consists of
Arrangement structure
Series part of
Bilingual equivalent
Date(s)
1793-1964
Place of creation
No place, unknown, or undetermined
Extent
Language of material
French
Scope and content
La série renferme les divers documents de l'administration centrale des Affaires indiennes. On n'a pu établir aucune provenance et aucune classification ou aucun classement préarchivistiques des documents au moment où ceux-ci ont été transférés de l'administration centrale des Affaires indiennes aux Archives nationales. Les documents qui n'ont pu être attribués avec précision au bureau qui les avait créés ont été classés dans cette série. Tous les documents sont classés dans des sous-séries selon leur nature et l'ordre original dans lequel ils ont été reçus.
Conditions of access
Les restrictions touchant l'accès peuve
nt varier. Veuillez consulter la liste de contrôle pour l'accès.
Terms of use
Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.
Additional information
Accruals
Source
Government
Related control no.
1. 76/009
2. 86/001
3. 88/003
4. 96/006
5. 2000-01343-0
6. RG10
MIKAN no.
162389
- Date modified: