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Description found in Archives

Documents liés aux fonds de pension administrés par le ministère des Finances [document textuel]. 

Series consists of

Date(s)

1827-1916

Place of creation

No place, unknown, or undetermined

2,42 m de documents textuels

Scope and content

Cette série regroupe des documents liés aux fonds de pension administrés par le ministère des Finances. Ces documents font désormais partie du fonds du ministère des Finances, puisque celui-ci est un organisme central dont le mandat s'étend aux aspects financiers de toutes les activités gouvernementales. Comme une grande part de ces documents n'avaient pas été classés avant d'être mis aux archives, on a choisi de les classer par sujets vu leur diversité et le petit volume que constituaient certains d'entre eux.

Textual records
90: Open
Archival reference no.
Former archival reference no.

Terms of use

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Additional information

Source of title
Titre basé sur le contenu de la série.

Accruals
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

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