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Description found in Archives

Deuxième système central de gestion des dossiers (bloc 500) [document textuel]. 

Sub-series consists of

Date(s)

1911-1971

Place of creation

No place, unknown, or undetermined

40,20 m de documents textuels

Scope and content

La sous-série se compose de documents du système de gestion des dossiers connu sous le titre de bloc 500 ou de deuxième système central de gestion des dossiers. Le système comprenait les dossiers-matière de base de l'administration centrale du service de l'immigratio, actifs pendant la période après la fin de la Seconde Guerre mondiale (vers 1946-1966). Le système fut établi en 1946 pour remplacer le premier système central de gestion des dossiers (qui a toutefois continué à être utilisé en chevauchement à certaines fins jusqu'en 1953). Le deuxième système central de gestion des dossiers contenaient des documents datant d'aussi loin que de 1911, amenés du premier système, de même que des documents plus récents (1971). Le 1er avril 1966, ce système de gestion a été officiellement remplacé par le troisième système central de gestion des dossiers.

Textual records
32: Restricted by law
Les restrictions touchant l'accès peuve
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Archival reference no.
Former archival reference no.

Terms of use

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

Additional information

Source of title
Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Accruals
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Government

Related control no.

1. 1980-81/259 GAD
2. 1985-86/263 GAD
3. 1985-86/264 GAD
4. 1989-90/099 GAD
5. OFRC#73-23 OFRC
6. 117-000099-0
7. RG26-A-1-c
8. RG76
9. RG76-B
10. RG76-B-1-b