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Description found in Archives

Title

Documents d'entrée [document textuel (surtout en microforme)]. 

Series consists of

6 lower level description(s)

Arrangement structure

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Series part of

Sous-fonds Programme d'immigration [document textuel, document iconographique] (R1206-43-9-F)

Accession

1. VARIOUS INDEXES [textual records]
2. MICROFILM PASSENGER INDEX [textual records]
3. SHIPS' PASSENGER MANIFESTS AND BORDER ENTRIES - INDEXES TO ARRIVALS, SHIPS AND BORDER PORTS [textual records]
4. Records of Entry, 1865-1932 [textual records]
5. Records of entry and other records [textual microform] (1999-00132-X)

Bilingual equivalent

Records of entry [textual record (chiefly microform)]

Date(s)

1865-1961, 1865-1948 en prédominance, microfilmé [ca. 1950-1970]

Place of creation

No place, unknown, or undetermined

Extent

1,60 m de documents textuels
1261 bobines de microfilm

Language of material

French

Scope and content

La série se compose de documents d'entrée, un ensemble de documents d'immigration qui portent sur l'arrivée d'immigrants au Canada ainsi que sur leur statut légal sous la Loi de l'Immigration et autres lois fédérales, de 1865 à aujourd'hui. Les documents d'entrée se composent de quelques sous-séries diverses de listes nominales, registres et annexes. Ceux-ci ont été créés par divers bureaux du service d'immigration mais qui ont tous été regroupés dans un seul et même bureau de référence central à Ottawa. Les documents d'entrée dans cette série renferment des manifestes de passagers de navires ou registres des passagers, 1865-1935 (RG76-C-1) et les index des manifestes connexes, 1906-1918 (RG76-C-2); les avis d'arrivée des navires, listes contemporaines de l'arrivée des navires utilisées comme instruments de recherche pour les manifestes des navires (RG76-C-3); listes de contrôle aux points d'entrée, 1908-1935 (RG76-C-5); un index nominal général; les modifications aux documents des fiches pour la période avant 1919 (RG76-C-6).

Conditions of access

Textual records: microform
32: Restricted by law
Les restrictions touchant l'accès peuve
nt varier. Veuillez consulter la liste de contrôle pour l'accès. La plupart des bobines de cette série ont été réexaminées et peuvent être consultées.
Textual records
32: Restricted by law
Les restrictions touchant l'accès peuve
nt varier. Veuillez consulter la liste de contrôle pour l'accès.
Archival reference no.
R1206-157-2-F
Former archival reference no.
RG76-C

Terms of use

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

Finding aid

Voir l'instrument de recherche non numéroté " Canadian Immigration Records of Entry in Genealogical Research ", qui se trouve auprès de l'archiviste de la DAGDD. (Paper)

L'instrument de recherche 76-25, pages 113-117 du microfilm principal, donne de l'information sur le contenu des bobines de microfilm de cette série. Les copies des listes topographiques microfilmées peuvent se trouver au sein de la Sous-section de la généalogie, Division des services aux chercheurs. 76-25 (Paper)

Additional information

Custodial history
Ces documents ont été transférés aux Archives nationales à diverses périodes dans les années 70, 80, 90 par l'Unité d'autorisation de séjour (maintenant le Centre des demandes de renseignements) de la Direction générale de la planification et de la gestion du programme, programme d'immigration, Commission canadienne de l'emploi et de l'immigration (maintenant Citoyenneté et Immigration Canada). Ce bureau est chargé du suivi des documents d'entrée et de les utiliser afin d'assurer des " vérifications d'entrée " formelles, d'autres preuves formelles sur le statut d'immigrant et autres usages semblables. Des exemples de ce dernier comprend des preuves d'âge et du statut dans le cas d'assurances médicales et de pensions, des renseignements sur le lieu où se trouvent certains particuliers et certaines informations statistiques anonymes. Après avoir été transférés aux Archives nationales, les documents ont continué à être énormément utilisés pour vérifier le statut personnel d'immigrants au Canada et à des fins médicales. Ces documents sont utilisés pour de la recherche généalogique et comme sources d'information historique sur les mouvements de groupes d'immigrants et d'entreprises de transport. Citoyenneté et Immigration Canada a conservé la majorité des documents d'entrée créés après le 1er janvier 1936. Pour obtenir de l'information sur l'arrivée des immigrants après 1935, veuillez joindre le Centre des demandes de renseignements, Citoyenneté et Immigration Canada, 300 rue Slater, 2ième étage, Ottawa, Ontario K1A 1L1.

Source of title
Titre basé sur le contenu de la série.

Accruals
Nous prévoyons de nouveaux versements.

Related materials
Quelques uns des documents sur l'immigration chinoise (RG76-D-2) semblent également avoir été utilisés comme documents d'entrée par le service de l'immigration.

Dates of creation note
Ce microfilm a été créé par le Ministère durant les années 50 et 60 sous l'autorisation de microfilm M6-62. Les originaux ont alors été détruits.

Source

Government

Related control no.

1. 1980-81/246 GAD
2. 1984-85/048 GAD
3. 1984-85/239 GAD
4. 1985-86/004 GAD
5. 1999-00132-X
6. RG76

MIKAN no.

178757