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Description found in Archives

Officiers congédiés [document textuel]. 

Date(s)

1837-1839

Place of creation

No place, unknown, or undetermined

0,04 m de documents textuels

Scope and content

La sous-série renferme les listes d'officiers de la milice congédiés pour déloyauté, classée par bataillons. Avant et pendant les révoltes de 1837-1838, plusieurs proclamations furent promulguées. Elles incitaient les officers de la milice à la loyauté et à une conduite irréprochable. A la suite de l'expérience acquise et des problèmes qui surgirent durant les révoltes, on procéda le 7 juin 1839, par Ordre général, à une réorganisation complète de la milice et à une réaffectation des officiers ce qui eut pour effet de destituer un grand nombre de ceux qui étaient vieux, malades, incompétents ou déloyaux.

Textual records
Microfilm reel T-6945
90: Open
Textual records
90: Open
Volume
20
90: Open
Archival reference no.
Former archival reference no.

Terms of use

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

L'instrument de recherche 9-2 est une liste de dossiers dactylographiée et manuscrite. Il renferme les bobines sur microfilm et des anciens nos. de référence dans le Groupe d'archives 8. 9-2 (Paper)

Additional information

Source of title
Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Accruals
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Availability of other formats note
Pour les copies sur microfilm, voir la bobine T-6945 (vol.20).

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