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Description found in Archives

Brevets des officiers [document textuel]. 

Date(s)

1794-1846

Place of creation

No place, unknown, or undetermined

0,1 m de documents textuels

Scope and content

La série se compose de brevets des officiers remplis incorrectement ou qui n'ont pu être envoyés à l'officier désigné. La série contient des brevets d'officiers, qui sont des certificats envoyés aux officiers confirmant leur rang. En temps normal, le brevet était envoyé à l'officier mentionné dans le document. Cependant, les brevets contenus dans cette série sont restés au Bureau de l'adjudant général, probablement parce qu'ils avaient été mal remplis ou parce qu'ils ne pouvaient être livrés aux officiers concernés.

Textual records
90: Open
Volume
1
90: Open
Archival reference no.
Former archival reference no.

Terms of use

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

No finding aid

Additional information

Source of title
Titre basé sur le contenu de la série.

Accruals
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

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