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Description found in Archives

Dossier opérationnel du secteur industriel [dossier textuel] 

Date(s)

1987-1994

Place of creation

Canada

8.0 m de dossier textuels

Scope and content

Ceci est une description préliminaire, veuillez consulter les acquisitions s'y rapportant. La série se compose des documents créés ou conservés par les textiles, les produits chimiques et la bio-industrie d'Industrie Canada.

Textual records
32: Restricted by law
Volume
from 3374 to 3413
32: Restricted by law
Archival reference no.

Additional information

Custodial history
Depuis qu'Industrie Canada commença à prendre forme au milieu de 1993, le secteur industriel subit de nombreux changements organisationnels. À l'origine, il se nomma le Secteur de la politique industrielle et scientifique, incluant les directions consacrées à la prestation de services des domaines spécialisés de l'économie, nommément les industries de services et les petites entreprises, les industries de fabrication et de transformation. Bien que le nom du secteur ait changé, la concentration du secteur dans le soutien au développement industriel et la croissance dans le cadre du mandat de développement économique d'Industrie Canada est demeurée constante.

Accruals
Nous prévoyons de nouveaux versements.

Government

Related control no.

1. 2009/002
2. 95-1004 OFRC
3. 95-1006 OFRC
4. 2009-00542-2
5. 2009-00614-3
6. 2011-00640-6
7. RG20
8. R1002

3951740