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Description found in Archives

Fonds du Bureau de l'adjudant général du Bas-Canada [document textuel]. 

Date(s)

1776-1850

Place of creation

No place, unknown, or undetermined

11,4 m de documents textuels

Scope and content

Le fonds se compose de documents créés et/ou conservés par Bureau de l'adjudant général du Bas-Canada et ses prédécesseurs. Les chercheurs ne doivent pas oublier que les documents textuels non traités et les documents d'autres supports ne sont pas inclus dans cette notice descriptive.

Textual records
90: Open
Archival reference no.
Former archival reference no.

Terms of use

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Les instruments de recherche sont accessibles. Veuillez consulter les descriptions de niveau minimal et les notices d'acquisition dans ArchiviaNet (le site Web des AN). (Other)

Biography / Administrative history

La première loi sur la milice de la colonie britannique de Québec a été adoptée en 1777 (17 Geo. III, chap. 8). Il s'agissait essentiellement d'une reconstitution des vielles lois françaises. Tous les hommes âgés de 16 à 60 ans devaient servir dans la milice de leur paroisse, sous le commandement d'un capitaine, désigné parmi les hommes les plus éminents de la paroisse. En plus de soutenir l'armée régulière dans la défense de la colonie, la milice devait lui fournir le transport et d'autres services appelés collectivement la corvée. [John Clarke, " Baby, François ", Dictionnaire biographique du Canada, vol. V, p. 49]. Les rassemblements annuels avaient lieu quatre dimanches consécutifs, de la fin juin au début juillet.

A l'origine, la province a été divisée en deux districts militaires, soit Québec et Montréal. En 1789, les districts de St-Thomas, Trois-Rivières et Boucherville furent créés. Le colonel commandant le district de Québec était adjudant général de la province, bien que le Bureau de l'adjudant général de la milice n'est pas cité dans les lois provinciales sur la milice avant 1796 (36 Geo. III, chap. 11).

Au départ, les unités de milice se sont développées dans les villes, les municipalités et les seigneuries, et ont été nommées en conséquence. Mais l'adoption de la nouvelle loi sur la milice en 1793 pour la nouvelle province du Bas-Canada (34 Geo. III, chap. 4), a fait du bataillon l'unité de base de l'organisation. Chaque comté avait son bataillon, commandé par un lieutenant-colonel, et les villes de Montréal et de Québec comptaient plusieurs bataillons. Plus tard, une disposition fut ajoutée permettant plus d'un bataillon par comté et tenant compte de la taille et de la répartition de la population. La loi sur la milice de 1793 contenait la clause usuelle sur la mobilisation de la milice en cas de guerre, d'invasion ou de danger imminent. La loi sur la milice de 1803 (43 geo. III, chap. 1) permettait au gouverneur d'assembler par scrutin un maximium de 1200 hommes célibataires annuellement pour une période d'entraînement ne pouvant dépasser vingt-huit jours. Il avait aussi l'autorité d'utiliser un maximum de 2 500 cartouches par année ainsi que des armes et de l'équipement pour la formation des hommes.

En mai 1812, quand la guerre avec les États-Unis semblait imminente, une nouvelle loi sur la milice fut adoptée (52 Geo. III, chap. 1). Le nombre d'hommes rassemblés pour la formation annuelle augmenta à 2000 et l'âge maximum du service actif passa de 25 à 30 ans. De plus, le recours à des remplaçants pour exécuter les tâches propres à la milice fut interdit. A la fin des années 1820, des noms anglais furent donnés aux comtés du Bas-Canada. Les vieux noms français restèrent en usage jusqu'en 1829, date à laquelle la subdivision de nombreux comtés du Bas-Canada et la restructuration des frontières ait imposé le choix de nouveaux noms.

Avant et pendant les Rébellions de 1837 à 1838, plusieurs proclamations ont été émises sur la conduite et la loyauté des officiers de la milice. Le 7 juin 1839, en raison des expériences vécues et de problèmes devenus évidents pendant les Rébellions, une réorganisation complète de la milice et une modification de l'octroi de commissions d'officiers de la milice fut établie par ordonnance générale. Plusieurs officiers âgés, en mauvaise santé, incompétents ou déloyaux ont alors été destitués.

De la fin du 18e siècle à l'union du Bas et du Haut Canada, le poste de l'adjutant-général était considéré comme le poste le plus important au sein de la milice canadienne. Sous les ordres du gouverneur général, le rôle principal de l'adjutant-général était de faire respecter la loi sur la milice. Intermédiaire entre le gouverneur et les officiers, il était, entre autres, responsable de s'assurer que les miliciens se rassemblent et s'exercent annuellement, que les recensements et les rôles nominatifs soient produits régulièrement, que les ordres généraux soient transmis et diffusés, que la milice joue son rôle en temps de guerre, et enfin, que les miliciens et les anciens combattants soient raisonnablement compensés à la suite de leurs efforts dans le cadre de conflits armés.

Les adjudants généraux de la milice du Bas-Canada ont été les suivants : le lieutenant-colonel François Baby, de 1776 à octobre 1811 (colonel 1794), le lieutenant-colonel François Vassal de Monviel, d'octobre 1811 à mars 1841 et le colonel Bartholomew Conrad Augustus Gugy, de mars 1841 à juin 1846.

Additional information

Source of title
17 Geo. III, Chap. 8 (1777)

Accruals
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Government

Other system control no.