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Description trouvée dans les archives
Titre
Série se compose de
Structure du classement
Série fait partie de
Acquisition
1. Central registry files of Economic Development Division [textual record]
2. Central registry files [textual record]
3. Central registry files [textual record]
(117-000021-4)
4. Central registry files of Economic Development Division [textual record]
(117-000223-3)
5. Central registry files of Economic Development Division [textual record]
(118-000190-7)
6. Régistre central des dossiers de Direction de la politique de développement économique, Division de l'environnement de l'énergie et des ressources [document textuel]
(118-000224-5)
7. Division de la Politique de Développement Économique [documents textuels]
(120-000018-8)
8. Division de la politique de développement économique [documents textuels]
(122-000464-2)
9. Dossiers du système central [document textuel]
(1997-01257-X)
10. Dossiers du registre central de la Division du développement économique [document textuel]
(2000-00807-0)
11. Dossiers du registre central [document textuel]
(2002-01042-0)
12. Operational records of Finance Department [textual record]
(2003-02484-0)
13. Subject files of Economic Development Division [textual record]
(2004-01164-5)
14. Files of Economic Development Division [textual record]
(2005-00574-6)
15. Files of Economic Development Division [textual record]
(2005-00576-2)
16. Files of Economic Development Division [textual record]
(2006-00196-5)
17. Dossiers de la Division du développement économique [document textuel]
(2007-00298-1)
18. Dossiers de la Division du développement économique [document textuel]
(2007-00313-9)
19. Dossiers de la Division du développement économique [document textuel]
(2008-00012-5)
20. Files of Economic Development Division [textual record]
(2009-01028-0)
21. Files of Economic Development Division [textual record]
(2010-00189-3)
équivalent bilingue
Date(s)
1883-1993
Lieu de création
Sans lieu, inconnu ou indéterminé
étendue
Langue du document
Français
Portée et contenu
Cette série se compose d'un système central d'enregistrement des documents créés et tenus par la Division du développement économique. Les documents traitent de l'élaboration des politiques et des programmes destinés aux ressources naturelles, et contiennent les procès-verbaux de conseils de ministres, des documents sur des projets liés à l'énergie électrique et nucléaire, aux télécommunications, au développement régional, à l'agriculture, des projets scientifiques, des accords visant l'utilisation pacifique de l'énergie atomique, ainsi que des documents traitant de l'élaboration des politiques en matière d'aérospatial et de construction navale.
Conditions d'accès
de 4411 à 4424
de 4426 à 4435
de 4471 à 4486
de 4935 à 4968
de 5334 à 5339
de 5341 à 5356
de 5358 à 5373
de 5717 à 5753
de 6503 à 6648
4425
4934
5340
5357
Modalités d'utilisation
Droits d'auteur détenus par la Couronne.
Instrument de recherche
Documents textuels L'instrument de recherche est une liste de documents générée par ordinateur et dactylographiée . Mikan 19-18 90 (Électronique)
Nom(s) additionnel(s)
Biographie / Histoire administrative
La Division du développement économique fournit des conseils sur le programme et l'élaboration des politiques dans les secteurs du développement industriel, du développement régional, des transports, des communications, de l'énergie nucléaire et hydroélectrique, de la politique scientifique et du développement économique en général. Son principal objectif consiste à analyser les programmes et les politiques des autres ministères; son orientation première est de veiller à ce que les propositions d'élaboration et de modification des programmes tiennent compte des répercussions générales qu'elles auront sur l'économie et qu'elles soient conformes aux objectifs économiques et financiers généraux du gouvernement. Après avoir été, pendant vingt ans, au sein de la Direction des programmes économiques et des finances publiques, cette Division fait partie, depuis les années 1990, de la Division du développement économique et des finances intégrées.
Information additionnelle
Versements complémentaires
Source
Gouvernement
No de contrôl reliés
1. 87/011
2. 89/003
3. 90/020
4. 92/009
5. 93/034
6. 93/035
7. 94/005
8. 94/038
9. 96/004
10. 1980-81/302 GAD
11. 1984-85/221 GAD
12. 1989-90/021 GAD
13. 1989-90/223 GAD
14. 1990-91/190 GAD
15. 1990-91/224 GAD
16. 1992-93/018 GAD
17. 1994-95/464 GAD
18. 1997-98/258 GAD
19. 2004-0426 OFRC
20. 80-240 OFRC
21. 84-188 OFRC
22. 89-245 OFRC
23. 90-0374 OFRC
24. 90-324 OFRC
25. 90-374 OFRC
26. 90-374 OFRC
27. 117-000021-4
28. 117-000223-3
29. 118-000190-7
30. 118-000224-5
31. 120-000018-8
32. 122-000464-2
33. 1997-01257-X
34. 2000-00807-0
35. 2002-01042-0
36. 2003-02484-0
37. 2004-01164-5
38. 2005-00574-6
39. 2005-00576-2
40. 2006-00196-5
41. 2007-00298-1
42. 2007-00313-9
43. 2008-00012-5
44. 2009-01028-0
45. 2010-00189-3
46. RG19
47. RG19-F-2
48. RG19-F-2-d-i
49. RG19-F-2-d-ii
No MIKAN
163591
- Date de modification :