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Description trouvée dans les archives
Titre
Sous-série se compose de
Structure du classement
Sous-série fait partie de
Acquisition
1. Central Registry (Subj) Files, Second Central Registry Services ("500" block), 1911-1970 [textual records]
2. DEPUTY MINISTER'S FILES, CENTRAL REGISTRY FILES (500 SERIES), AND IMMIGRATION MANUAL (FIRST SERIES) CHAPTER 7 - SECRET [textual records]
3. IMMIGRATION MANUALS (FIRST AND SECOND SERIES) AND INSTRUCTIONS [textual records]
4. Central Registry Files, Second Central Registry Series, Departmental Subject Index [textual records]
(117-000099-0)
équivalent bilingue
Date(s)
1911-1971
Lieu de création
Sans lieu, inconnu ou indéterminé
étendue
Langue du document
Français
Portée et contenu
La sous-série se compose de documents du système de gestion des dossiers connu sous le titre de bloc 500 ou de deuxième système central de gestion des dossiers. Le système comprenait les dossiers-matière de base de l'administration centrale du service de l'immigratio, actifs pendant la période après la fin de la Seconde Guerre mondiale (vers 1946-1966). Le système fut établi en 1946 pour remplacer le premier système central de gestion des dossiers (qui a toutefois continué à être utilisé en chevauchement à certaines fins jusqu'en 1953). Le deuxième système central de gestion des dossiers contenaient des documents datant d'aussi loin que de 1911, amenés du premier système, de même que des documents plus récents (1971). Le 1er avril 1966, ce système de gestion a été officiellement remplacé par le troisième système central de gestion des dossiers.
Conditions d'accès
Les restrictions touchant l'accès peuve
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Modalités d'utilisation
Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.
Information additionnelle
Versements complémentaires
Source
Gouvernement
No de contrôl reliés
1. 1980-81/259 GAD
2. 1985-86/263 GAD
3. 1985-86/264 GAD
4. 1989-90/099 GAD
5. OFRC#73-23 OFRC
6. 117-000099-0
7. RG26-A-1-c
8. RG76
9. RG76-B
10. RG76-B-1-b
No MIKAN
178733
- Date de modification :