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Description trouvée dans les archives

Titre

Correspondance, notes de service et procès-verbaux du comité [document textuel]. 

Structure du classement

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Série fait partie de

Sous-fonds Programme d'immigration [document textuel, document iconographique] (R1206-43-9-F)

Acquisition

Miscellaneous records [textual record] (2008-00972-6)

équivalent bilingue

Correspondence, memoranda and committee minutes [textual record]

Date(s)

1909-1973

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

étendue

0,10 m de documents textuels

Langue du document

Français

Portée et contenu

La série se compose de correspondance sur feuilles mobiles, de documents des réunions du comité et autre documents ayant trait à l'immigration et à la main-d'oeuvre. Les documents comprennent une lettre et des notes de service de W.D. Scott, surintendant de l'immigration, sur l'exclusion de quelques genres d'immigrants, 1909 (vol. 6; 7 p., bobine C-10680); procès-verbaux de la " National Conference of Regional Information Service Advisors " (Conférence nationale des conseillers du Système régional d'information) du ministère de la Main d'oeuvre et de l'Immigration; deux séances, 1970, 1972 (vol. 679; 62 p., bobine C-10680); l'ordre du jour d'une réunion sur les publications du ministère de la Main-d'oeuvre et de l'Immigration, 1972; (vol. 679;7 p., bobine C-10680); et procès-verbaux d'une réunion spéciale des ministres responsables des programmes de main-d'oeuvre fédéral et provinciaux, ca. 1973 (vol. 735; pièce 9). Ces documents ont été transférés du ministère de l'Immigration en 1971 et en 1979.

Conditions d'accès

Documents textuels
Bobine de microfilm C-10680
90: Ouvert
Documents textuels
96: Restrictions varient
Volume
679
90: Ouvert
Documents textuels
96: Restrictions varient
Volume
735
32: Restreint selon la loi
No de référence archivistique
R1206-163-8-F
Ancien no de référence archivistique
RG76-D-1-b

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

Instrument de recherche

L'instrument de recherche 76-44 est une liste manuscrite de dossiers. 76-44 (Papier)

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Note sur les autres formats physiques disponibles
Les copies microfilmées du volume 679 se trouvent également sur la bobine C-10680. Il n'y a pas de copies du volume 735.

Source

Gouvernement

No de contrôl reliés

2008-00972-6

No MIKAN

179208