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Description trouvée dans les archives

Structure du classement

équivalent bilingue

Date(s)

1776-1846

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

étendue

2,74 m de documents textuels

Langue du document

Français

Portée et contenu

La série comprends les listes de la milice au Bas-Canada. Cette série renferme des recensements annuels, des contrôles nominatifs de la milice du district de Québec, et des contrôles nominatifs et états de solde des personnes pour leur service dans la milice du Bas-Canada durant la guerre de 1812.

Conditions d'accès

Documents textuels
90: Ouvert
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Source

Gouvernement

No MIKAN

185973