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Description trouvée dans les archives
Titre
Structure du classement
Date(s)
ca. 1972
Lieu de création
Sans lieu, inconnu ou indéterminé
étendue
Langue du document
Français
Conditions d'accès
Les documents doivent être consultés s
ous supervision stricte pour des raisons de conservation.
A088 No de pièce attribué par BAC 1 -- 3
Modalités d'utilisation
Aucune
Droit d'auteur: Inconnu
Mention: Archives nationales du Canada
Documents iconographiques (art): Aucune
Documents iconographiques (art): Droit d'auteur: Inconnu
Documents iconographiques (art): Mention: Archives nationales du Canada
Créateur / Provenance
Information additionnelle
Trois copies, y compris une en français et deux en anglais.
Source
Gouvernement
No de contrôle d'autres systèmes
No MIKAN
19177
- Date de modification :