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Description trouvée dans les archives

Titre

Secteur des ménages et des institutions [document textuel]. 

Structure du classement

Date(s)

1973-1978

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

étendue

1,7 m de documents textuels

Langue du document

Français

Portée et contenu

Cette notice descriptive est préliminaire.

Conditions d'accès

Documents textuels
96: Restrictions varient
Volume
1560
1570
32: Restreint selon la loi
Documents textuels
96: Restrictions varient
Volume
1571
90: Ouvert
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Instrument de recherche

L'instrument de recherche 31-13 est une liste de dossiers dactylographiée qui traite des volumes 1560 et 1570. 31-13 (Papier)

L'instrument de recherche 31-14 est une liste de dossiers dactylographiée qui traite le volume 1571. 31-14 (Papier)

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires
Nous prévoyons de nouveaux versements.

Source

Gouvernement

No MIKAN

194090