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Description trouvée dans les archives
Titre
Dossiers de la Division du développement économique [document textuel].
Structure du classement
Date(s)
1976-1985
Lieu de création
Canada
étendue
0,3 m de dossiers textuels.
Langue du document
Anglais
Conditions d'accès
Documents textuels
32: Restreint selon la loi
Boîte
1
1
32: Restreint selon la loi
Ancien no de référence archivistique
No du BAN
2007-00298-1
Autre no d'acquisition
90-374 OFRC
No d'autorisation de disposition de document
90/020
Modalités d'utilisation
Le droit d'auteur appartient à la couronne.
Instrument de recherche
Documents textuels L'instrument de recherche est une liste comprenant les numéros de boîtes, les numéros de dossiers, les titres de dossiers, et les dates limites de dossiers. 19-18 90 (Papier)
Information additionnelle
Ces documents proviennnent de la Division du développement économique du ministère des Finances et ont été créés entre 1980 et 1988. Ils concernent notamment le développement de politiques en matière de production laitière, de transport et d'industrie.
Historique de la conservation
Contenant original : 161, du versement 90-374 OFRC.
Source
Gouvernement
No MIKAN
3712064
- Date de modification :