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Description trouvée dans les archives
Titre
Dossiers de la Division du développement économique [document textuel].
Structure du classement
Date(s)
1972-1997
Lieu de création
Canada
étendue
3,0 m de documents textuels.
Langue du document
Anglais
Conditions d'accès
Documents textuels
32: Restreint selon la loi
Boîte
de 1 à 10
de 1 à 10
32: Restreint selon la loi
Ancien no de référence archivistique
No du BAN
2008-00012-5
Autre no d'acquisition
2004-0426 OFRC
No d'autorisation de disposition de document
90/020
Modalités d'utilisation
Droits d'auteur détenus par la Couronne.
Instrument de recherche
Documents textuels L'instrument de recherche est une liste comprenant les numéros de boîtes, les numéros de dossiers, les titres de dossiers, et les dates limites de dossiers 19-18 90 (Papier)
Information additionnelle
Ces documents ont été créés par la Division du développement économique du ministère des Finances entre 1972 et 1997. Ils concernent notamment les discussions portant sur l'agriculture au cours des réunions des premiers ministres provinciaux, la foresterie, l'aéronautique, la participation du Canada au projet de la United States Space Station (devenu la Station spatiale internationale / International Space Station), le développement économique régional, les télécommunications, les transports et les pêcheries.
Historique de la conservation
Contenants originaux : 36 à 45 du versement 2004-0426 OFRC.
Source
Gouvernement
No MIKAN
3795360
- Date de modification :