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Description trouvée dans les archives
Titre
Régistre central des dossiers de Direction de la politique de développement économique, Division de l'environnement de l'énergie et des ressources [document textuel].
Structure du classement
Date(s)
1945-1987
Lieu de création
Canada
étendue
6,30 m de documents textuels.
Langue du document
Français
Conditions d'accès
Documents textuels
32: Restreint selon la loi
Boîte
de 1 à 20
17A
de 1 à 20
17A
32: Restreint selon la loi
Ancien no de référence archivistique
Ancien no du BAN
118-000224-5
Autre no d'acquisition
1990-91/224 GAD
89-245 OFRC
89-245 OFRC
Instrument de recherche
Documents textuels L'instrument de recherche contient le numéro de boîte, le numéro de dossier, le titre et les dates. 19-18 90 (Papier)
Information additionnelle
Cette acquisition nous provient de la Direction de la politique du développement économique du ministère des Finances. Cette dernière a comme rôle principal d'élaborer des politiques et des programmes concernant les ressources naturelles du Canada et les domaines de l'industrie, du développement économique régional ainsi que des transports.
Les dossiers transférés proviennent de la Division de la politique énergétique et des ressources qui évalue les propositions faites par les autres ministères fédéraux relativement aux politiques sur l'énergie et les ressources.
Les dossiers transférés proviennent de la Division de la politique énergétique et des ressources qui évalue les propositions faites par les autres ministères fédéraux relativement aux politiques sur l'énergie et les ressources.
Source
Gouvernement
No de contrôle d'autres systèmes
No MIKAN
45795
- Date de modification :