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Description trouvée dans les archives

Titre

Bureau de district de Brantford [document textuel]. 

Structure du classement

Date(s)

1863-1964

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

étendue

2.4 m de documents textuels

Langue du document

Français

Portée et contenu

La série est constituée de documents créés et tenus à jour par le bureau de district de Brantford et ses prédécesseurs. La série comprend des documents d'exploitation généraux et les dossiers du bureau du district scolaire de Brantford.

Conditions d'accès

Documents textuels
99: À déterminer
Les restrictions touchant l'accès peuve
nt varier. Veuillez consulter la liste de contrôle pour l'accès.
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Instrument de recherche

Instrument de recherche est une liste dactylographie et couvre les volumes 14112-14119 10-499 (Papier)

Biographie / Histoire administrative

Après l'établissement du ministère des Affaires indiennes et du Nord en 1966, des agences se sont regroupées pour former des unités administratives plus grandes appelées districts. L'Agence des Six-Nations est devenue le bureau de district de Brantford le 15 octobre 1969. Le bureau de Brantford était responsable des Mississaugas de Crédit (1969-1989) et des Six-Nations de la rivière Grand (1969-1989). Le bureau a été fusionné au District du sud le 1er avril 1989.

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires
Nous prévoyons de nouveaux versements.

Documents reliés
Des documents connexes peuvent également se trouver dans la série de la Surintendance des Six-Nations et dans la série de l'Agence des Six-Nations.

Source

Gouvernement

No de contrôl reliés

1. 76/009
2. 1990-91/109 GAD
3. 1991-92/020 GAD
4. 118-000109-5
5. 119-000019-9
6. 2002-00798-5
7. RG10
8. RG10-C-V-25
9. RG10-C-V-26

No MIKAN

135659