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Description trouvée dans les archives

Titre

Traités, cessions et ententes [document textuel]. 

Série se compose de

2 description(s) de niveau inférieur

Structure du classement

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Série fait partie de

Sous-fonds du Programme des affaires indiennes et inuit [supports multiples] (R216-185-5-F)

Acquisition

1. Iroquois treaty documents [textual record]
2. Iroquois treaty documents [textual record]

équivalent bilingue

Treaties, surrenders and agreements [textual record]

Date(s)

1680-1956

Lieu de création

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

étendue

2,0 m de documents textuels

Langue du document

Français

Portée et contenu

La série est constituée de divers traités, de cessions et de règlements. Les utilisateurs doivent noter que cette série n'est pas une collection complète de tous les traités, cessions et règlements historiques conclus entre la Couronne et les Premières Nations. Bon nombre de ces documents se trouvent ailleurs, sous la garde et hors de la garde des Archives nationales du Canada.

Conditions d'accès

Documents textuels
32: Restreint selon la loi
Les restrictions touchant l'accès peuve
nt varier. Veuillez consulter la liste de contrôle pour l'accès.
No de référence archivistique
R216-78-4-F
Ancien no de référence archivistique
RG10-D-10

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires
Nous ne prévoyons pas de nouveaux versements.

Note sur le classement
Les documents de cette série ont été transférés aux Archives nationales par l'administration centrale du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien et de ces prédécesseurs. La majorité des traités, des cessions et des accords, ainsi qu'une bonne partie des documents des sous-séries sur les traités et les cessions, ont été classés et numérotés de façon particulière par le ministère en place. Des documents connexes provenant du Ministère ont été acquis par les Archives nationales et ajoutés à la série.

Source

Gouvernement

No de contrôl reliés

1. 1980-81/262 GAD
2. 1981-82/128 GAD
3. RG10
4. RG10-D-10

No MIKAN

135675