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Description trouvée dans les archives

Date(s)

[1943-1979]

Lieu de création

Canada

env. 59,600 m de documents textuels

Portée et contenu

Cette notice descriptive est préliminaire, s.v.p. consultez les acquisitions reliées. La série est constituée de documents d'exploitation généraux et de dossiers du registre central créés et tenus à jour par le bureau de district de Montréal et ses prédécesseurs. Les dossiers non traités du registre central dans cette série portent sur un vaste éventail de sujet, depuis l'administration, les ressources naturelles, les levés et la recherche, les droits de passages à des dossiers de cas individuels, etc. La plupart des documents viennent de l'Agence de Caughnawaga, mais il y en a quelques-uns d'Abitibi également. Veuillez noter que quelques dossiers des autres districts sont aussi trouvé, compris de dossiers des districts Abitibi Algonquin, Lorette, et Oka.

Documents textuels
32: Restreint selon la loi
Les restrictions touchant l'accès peuve
nt varier. Veuillez consulter la liste de contrôle pour l'accès.
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Consultez les acquisitions pour de l'information. 96 (Autre)

Biographie / Histoire administrative

Après l'établissement du ministère des Affaires indiennes et du Nord en 1966, des agences se sont regroupées pour former des unités administratives plus grandes appelées districts. Le district de Caughnawaga, formé en 1968 suite à la fusion des Agences de Caughnawaga et d'Oka, a été nommé district de Montréal le 1er novembre 1970. La responsabilités des Abenakis de la bande de Bécancour et de la bande d'Odanak a été transférée de l'Agence de Lorette au district de Montréal le 1er décembre 1970. En 1980, le bureau a porté le nom de Centre de services de Montréal et en 1983, le bureau de Montréal a été fermé et absorbé par les bureaux de la région du Québec et d'autres bureaux locaux.

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires
Nous prévoyons de nouveaux versements.

Documents reliés
Des documents connexes peuvent également se trouver dans les séries de l'Agence d'Oka et du Bureau régional du Québec.

Gouvernement

No de contrôl reliés

1. 76/009
2. 1996-97/879 GAD
3. 79-009 QFRC
4. 79-044 QFRC
5. 82-016 QFRC
6. MFRC#74-D-8 MFRC
7. 1996-01878-7
8. 2014-00009-3
9. 2014-00026-3
10. 2014-00027-1
11. RG10
12. R216

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