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Description trouvée dans les archives
Titre
Structure du classement
Série fait partie de
Acquisition
équivalent bilingue
Date(s)
[1943-1968]
Lieu de création
Canada
étendue
Portée et contenu
Cette notice descriptive est préliminaire, s.v.p. consultez les acquisitions reliées. La série est constituée de documents d'exploitation généraux et de dossiers du registre central créés et tenus à jour par le bureau de district de Montréal et ses prédécesseurs. Les dossiers non traités du registre central dans cette série portent sur un vaste éventail de sujet, depuis l'administration, les ressources naturelles, les levés et la recherche, les droits de passages à des dossiers de cas individuels, etc. La plupart des documents viennent de l'Agence de Caughnawaga, mais il y en a quelques-uns d'Abitibi également.
Conditions d'accès
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Modalités d'utilisation
Droits d'auteur détenus par la Couronne.
Nom(s) additionnel(s)
Biographie / Histoire administrative
Après l'établissement du ministère des Affaires indiennes et du Nord en 1966, des agences se sont regroupées pour former des unités administratives plus grandes appelées districts. Le district de Caughnawaga, formé en 1968 suite à la fusion des Agences de Caughnawaga et d'Oka, a été nommé district de Montréal le 1er novembre 1970. La responsabilités des Abenakis de la bande de Bécancour et de la bande d'Odanak a été transférée de l'Agence de Lorette au district de Montréal le 1er décembre 1970. En 1980, le bureau a porté le nom de Centre de services de Montréal et en 1983, le bureau de Montréal a été fermé et absorbé par les bureaux de la région du Québec et d'autres bureaux locaux.
Information additionnelle
Versements complémentaires
Documents reliés
Source
Gouvernement
No de contrôl reliés
1. 76/009
2. 1996-97/879 GAD
3. MFRC#74-D-8 MFRC
4. 1996-01878-7
5. RG10
No MIKAN
136040
- Date de modification :