Recherche de fonds d'archives


Recherche dans :  Bibliothèque, Recherche avancée d'archives, Ancêtres, Images, Recherchez tout

Pour formuler un commentaire, veuillez communiquer avec webservices@lac-bac.gc.ca

Aide à la recherche


Attention :  La notice descriptive est en traitement. Il se peut que ces documents ne soient pas encore disponibles pour fin de consultation.



Description trouvée dans les archives

Bureau du commissaire aux traités, Saskatchewan [document textuel]. 

Date(s)

[1989-1996]

Lieu de création

Canada

ca 9,6 m de documents textuels

Portée et contenu

Cette notice descriptive est préliminaire, s.v.p. consultez les acquisitions reliées. La série est constituée de documents créés et tenus à jour par le Bureau du commissaire aux traités.

Documents textuels
32: Restreint selon la loi
Les restrictions touchant l'accès peuve
nt varier. Veuillez consulter la liste de contrôle pour l'accès. Les documents se trouvent au bureau fédéral de documents d'Edmonton.
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique

Modalités d'utilisation

Droits d'auteur détenus par la Couronne.

Biographie / Histoire administrative

Le Bureau du commissaire aux traités est situé à Saskatoon, Saskatchewan. Ce bureau a pour mandat d'examiner et de résoudre les revendications foncières des traités des Premières Nations en Saskatchewan et d'examiner les questions des traités relatives à l'éducation des Premières Nations en Saskatchewan.

Information additionnelle

Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.

Versements complémentaires
Nous prévoyons de nouveaux versements.

Gouvernement

No de contrôl reliés

1. 86/001
2. 94/008
3. 1996-97/547 GAD
4. EFRC#96-05-16 EFRC
5. 1996-01546-X
6. RG10-C-VII-1

136043