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Description trouvée dans les archives
Titre
Structure du classement
Sous-série fait partie de
équivalent bilingue
Date(s)
1931-1965
Lieu de création
Canada
étendue
Langue du document
Français
Portée et contenu
La sous-série se compose des ordres du jour des réunions du Conseil du Trésor. Les documents comprennent des résumés détaillés ou les copies des présentations au conseil, autant celles qui ont été acceptées comme les présentations rejetées ou modifiées. Ils renferment souvent des commentaires écrits expliquant la raison pour laquelle un point particulier a été rejeté ou accepté.
Conditions d'accès
de 1 à 127
de 129 à 176
205
de 291 à 299
de 177 à 204
de 206 à 290
Modalités d'utilisation
Droits d'auteur détenus par la Couronne.
Instrument de recherche
L'instrument de recherche est une liste de dossiers indiquant le numéro du volume et la période. 55-1 (Papier)
Information additionnelle
Source
Gouvernement
No MIKAN
155628
- Date de modification :