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Description trouvée dans les archives
Titre
Série se compose de
Structure du classement
Série fait partie de
équivalent bilingue
Date(s)
1801-1815
Lieu de création
Sans lieu, inconnu ou indéterminé
étendue
Langue du document
Français
Portée et contenu
La série est constituée de lettres reçues par le Bureau du Gouverneur général au sujet des Affaires indiennes dans le Bas-Canada. Le secrétaire civil du Gouverneur général se chargeait d'évaluer ces questions.
Conditions d'accès
Bobine de microfilm C-13339
de 486 à 487
Modalités d'utilisation
Droits d'auteur détenus par la Couronne. Afin de protéger les documents originaux qui sont dans un état précaire, on doit consulter les copies de ces documents sur microfilm.
Instrument de recherche
L'instrument de recherche 10-1 est une liste informatisée de dossiers. 10-1 (Électronique)
L'instrument de recherche 10-4 est un calendrier dactylographié et manuscrit. Il contient un précis du contenu des divers documents. 10-4 (Papier)
Nom(s) additionnel(s)
Biographie / Histoire administrative
Dans le Bas-Canada, avant 1800, les Affaires indiennes relevaient des autorités militaires. Une proclamation datée du 16 juillet 1800 a donné au " Gouverneur, au lieutenant gouverneur, ou à la personne chargée d'administrer le gouvernement " du Bas-Canada la responsabilité d'administrer les Affaires indiennes dans cette province. En vertu d'une ordonnance générale émise le 13 mai 1816, les Affaires indiennes du Bas-Canada ont été placées sous l'autorité du commandement des forces armées.
Information additionnelle
Versements complémentaires
Note sur les autres formats physiques disponibles
Source
Gouvernement
No MIKAN
161761
- Date de modification :